Présidence tournante
La présidence tournante est un mode de fonctionnement, où le président d’une institution est désigné temporairement, en fonction de paramètres dépendant de sa nationalité, de son origine, de son territoire.
Le plus souvent ce type de présidence est utilisé dans les organisations internationales. Le président est, à l’origine, le représentant d’un pays dans cette institution. Ce type de présidence peut aussi être utilisé dans des pays où il y a des tensions entre communautés.
Avantages et inconvénients
La présidence tournante permet à des minorités d’accéder au pouvoir et de faire prévaloir leur point de vue. Elle évite les problèmes de susceptibilité et de jalousie entre pays ou communautés. Elle permet de régler les problèmes de succession ; elle évite les interminables négociations et blocages pour savoir qui prend la présidence d’une institution.
Cependant elle entraine aussi une forme d’instabilité en raison de la courte durée des mandats. Il peut devenir difficile de voir ressortir une politique claire.
Exemples
Union européenne
Chaque pays accède à la présidence du Conseil de l'Union européenne à tour de rôle. La rotation s’effectue tous les six mois, dans l’ordre alphabétique du nom de chaque État membre dans sa langue officielle. Ceci donne aux pays à faible population la possibilité d’avoir une influence sur les décisions prises au sein de l’Union européenne.
Cependant, avec 28 membres, il faut attendre presque 14 ans entre chaque mandat pour redevenir président.
Le Conseil européen avait également une présidente tournante, remis en cause par le traité de Rome de 2004, non entré en vigueur, puis par le traité de Lisbonne de 2007, qui crée à compter du un président du Conseil européen, nommé pour une durée de deux ans et demi.
Conseil de l'Europe
La présidence du Comité des Ministres est assurée pour une durée de six mois à tour de rôle par les représentants des États membres dans l'ordre alphabétique anglais. La présidence est transférée d'un État membre à l'autre à la mi-mai et à la mi-novembre[1].
ONU
La présidence du Conseil de sécurité des Nations unies est assurée pendant un mois par chacun des membres du Conseil. La rotation mensuelle se fait selon l’ordre alphabétique anglais des noms des États.
Irak
Après l’invasion américaine en Irak, un gouvernement temporaire a été mis en place en attendant les élections. La présidence de ce gouvernement était tournante entre les différentes communautés du pays. La durée du mandat était d’un mois.
Suisse
La présidence de la Confédération suisse est basée sur une présidence tournante, où un conseiller fédéral est élu pour un an par l'Assemblée fédérale (chambres réunies) selon le principe de l'ancienneté[2]. Le président de la Confédération est dit primus inter pares (le premier parmi ses égaux).
Union des Comores
La présidence de l’Union des Comores était assurée par chacune des îles des Comores à tour de rôle. C'est avec le référendum de 2018 que le principe dit de la « tournante » a pris fin[3].
Union africaine
L’Union africaine (UA) est une organisation d’États africains créée en 2000 à l’image de l’Union européenne.
Le mandat de base de la présidence tournante est de six mois avant la modification intervenue au sommet d'Abuja allongeant le mandat à un an.
Notes et références
- « Présidence », sur www.coe.int (consulté le )
- « Histoire de la présidence de la Confédération », sur admin.ch, (consulté le )
- La-Croix.com, « Référendum aux Comores, le « oui » l’emporte largement », sur La Croix, (consulté le )