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Pierre Jean Joseph Dubruel

Pierre Jean Joseph Dubruel est un homme politique français né le à Rignac (Aveyron) et décédé le à Paris.

Pierre Jean Joseph Dubruel
Fonctions
Inspecteur général de l'Instruction publique (d)
Ă  partir de
Député de l'Aveyron
-
Député de l'Aveyron
-
Biographie
Naissance
DĂ©cĂšs
(Ă  67 ans)
Paris
Nationalité
Activité
Autres informations
Distinction

Biographie

Jeunesse et Ă©tudes

Pierre Jean Joseph Dubruel naßt le de Jean-François Dubruel, juge royal de la ville de Rignac, et de Catherine de Janson. Pierre Jean Joseph Dubruel suit des études de droit civil et de droit canon.

Parcours professionnel

Il exerce au présidial de Rodez les fonctions de conseiller. Juge royal à Rignac en 1787, il devient juge au tribunal de district d'Aubin quand éclate la Révolution française. Il échappe de peu aux persécutions de la Terreur, et est élu député de l'Aveyron le 24 Vendémiaire an IV () au Conseil des Cinq-Cents par 194 voix sur 304 votants.

Ses activitĂ©s parlementaires traitent principalement des questions religieuses et de l'accommodation du catholicisme Ă  la RĂ©publique. Il prĂ©sente ainsi un projet de loi pour s'opposer au projet de loi visant Ă  punir les prĂȘtres rĂ©fractaires. Son projet de loi avait comme objectif « d'admettre tous les prĂȘtres sans distinction Ă  prĂȘter un serment de soumission aux lois, et de bannir du territoire français ceux qui le refuseraient, le rĂ©tracteraient ou le modifieraient, Ă  l'exception des sexagĂ©naires qui seraient reclus ». Le 5 prairial de l'annĂ©e de son Ă©lection, il appuie la pĂ©tition en faveur des prĂȘtres dĂ©tenus contre les dispositions de la loi du 14 brumaire. Le 10 fructidor, il rĂ©dige un nouveau rapport sur la dĂ©claration Ă  exiger des ministres de tous les cultes, et proposa la formule suivante : « Je promets soumission au gouvernement de la RĂ©publique française »[1]. Le 26 florĂ©al de l'annĂ©e de son Ă©lection, il rĂ©dige un rapport mettant douze millions Ă  la disposition du ministre des finances pour le remboursement du mobilier vendu des condamnĂ©s. Il proposa le 26 vendĂ©miaire an V la mise en libertĂ© des prĂȘtres dĂ©tenus et dĂ©posa un rapport le 30 pluviĂŽse sur les prĂȘtres rĂ©fractaires. Il proposa le 8 messidor, au nom d'une commission, de rapporter les lois prononçant les peines de rĂ©clusion et de dĂ©portation contre les prĂȘtres insermentĂ©s, et de dĂ©clarer que les individus frappĂ©s par ces lois entrent dans la classe des citoyens français.

Il est obligé de se retirer de l'assemblée aprÚs le 18 fructidor. Il refuse de reconnaßtre la légitimité de Napoléon lors des Cent-Jours.

Il est nommé proviseur du lycée Thiers en [2]. En 1814, il reçoit de Louis XVIII, en récompense de ses services, des lettres de noblesse et est fait chevalier de la Légion d'honneur. Pendant les Cent-Jours, il refuse de reconnaßtre Napoléon et entraßne tout son lycée à sa suite. Il quitte son poste le , lorsqu'il est à nouveau élu député de l'Aveyron, jusqu'en 1828. Il appartient au groupe de centre-droit[1]. Il siÚge dans la minorité à la Chambre des députés et y est deux fois questeur. Appelé comme proviseur du lycée de Versailles (à l'époque CollÚge royal de Versailles) en 1818, il est nommé inspecteur général en 1824.

Pour approfondir

Bibliographie

Liens externes

Notes et références

  1. « Pierre, Jean, Joseph Dubruel - Base de données des députés français depuis 1789 - Assemblée nationale », sur www2.assemblee-nationale.fr (consulté le )
  2. Bernadette Lebedeff-Choppin, Françoise Huguet et Isabelle Havelange, « DUBRUEL Pierre Jean Joseph », Publications de l'Institut national de recherche pĂ©dagogique, vol. 11, no 1,‎ , p. 316–317 (lire en ligne, consultĂ© le )
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