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Novembre 1794

Novembre 1794
Nombre de jours 30
Premier jour Samedi 1er novembre 1794
6e jour de la semaine 44
Dernier jour Dimanche 30 novembre 1794
7e jour de la semaine 48
Calendrier
1794 • Années 1790 • XVIIIe siècle

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Événements

Proclamation de Victor Hughes (1770-1826) le , quelques mois après l'abolition de l'esclavage : La liberté, la république triomphent… Il ne reste plus enfin de traces d'esclavage à La Guadeloupe
  • 9 novembre (19 brumaire an III), France : la loi sur l'accaparement est amendĂ©e. La confiscation des denrĂ©es remplace la peine de mort. La fixation du maximum des prix passe de la Conventions aux autoritĂ©s de district.
  • 16 novembre (26 brumaire an III), France : les lois contre les Ă©migrĂ©s et les prĂŞtres rĂ©fractaires sont maintenues.

Naissances

Décès

Notes et références

  1. Georges Castellan, Histoire des peuples d'Europe centrale, Fayard, , 528 p. (ISBN 978-2-213-63910-9, présentation en ligne)
  2. Dictionnaire universel, géographique, statistique, historique et politique de la France : A - CNO, vol. 1, Paris, Baudouin ; Laporte, (présentation en ligne)
  3. Fervel, Joseph Napoléon, Campagnes de la Révolution française dans les Pyrénées orientales et description topographique de cette moitié de la chaîne pyrénéenne, Paris, Dumaine, , 710 p. (lire en ligne) [lire en ligne]
  4. Mojtaba Kazazi, Burden of Proof and Related Issues : A Study on Evidence Before International Tribunals, vol. 1, Martinus Nijhoff Publishers, , 406 p. (ISBN 978-90-411-0142-6, présentation en ligne)
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