Maurice Patin
Maurice Patin, né le à Aix-en-Provence et mort le , est un magistrat français, membre du Conseil constitutionnel de 1959 à 1962.
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Biographie
Docteur en droit, Maurice Patin fait toute sa carrière dans la magistrature, jusqu'à la présidence de la Chambre criminelle à la Cour de cassation.
Ancien combattant, blessé grièvement lors de la Première Guerre mondiale, il participe à la Résistance et se retrouve, à la Libération, en contact fréquent avec le général de Gaulle à qui il est chargé de présenter les dossiers de demande de grâce en sa qualité de directeur des affaires criminelles et des grâces entre 1944 et 1946[1] - [2].
Il occupe ensuite les fonctions de président de la Commission de sauvegarde des droits et libertés individuels, puis de président du Haut Tribunal militaire, dans le contexte de la guerre d'Algérie[3].
Publications
- Délits et sanctions dans les sociétés par actions, Paris, Sirey, 1938
- La Légalité républicaine et la répression de l'infanticide, Paris, Sirey, 1947
- Du sursis et des circonstances atténuantes, Paris, Sirey, 1947
- Législation pénale en matière commerciale (col. avec Paul Caujolle), Paris, PUF, 1949
- Droit pénal général et législation pénale appliquée aux affaires, Paris, PUF, 1961
Notes et références
- Humbert 2016.
- Humbert 2019.
- Fondation et Institut Charles-de-Gaulle, Avec de Gaulle : Témoignages, vol. 1 : La Guerre et la Libération, 1939-1945, Paris, Nouveau Monde Editions, , 251 p. (ISBN 2847360263), p. 239.
- « Cote 19800035/437/58468 », base Léonore, ministère français de la Culture.
- « Sceaux Informations », Sceaux, bulletin municipal officiel, no 5, 1961, p. 9.
Voir aussi
Bibliographie
- Sylvie Humbert, « La figure de Maurice Patin Directeur des affaires criminelles et des grâces - », Les Cahiers de la Justice, no 1,‎ , p. 31–39 (DOI 10.3917/cdlj.1601.0031).
- Sylvie Humbert, « Maurice Patin, directeur des Affaires criminelles et des Grâces (-) », Histoire de la justice, no 29,‎ , p. 369–373 (DOI 10.3917/rhj.029.0369).
- Maurice Patin, témoignage (préf. Jean-Jacques de Bresson), Paris, Fondation Charles-de-Gaulle, coll. « Cahier de la Fondation Charles de Gaulle » (no 9), , 183 p. (DOI 10.14375/NP.9782847365931).