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LĂ©on Duguit

Léon Duguit, né le à Libourne et mort le , est un juriste français spécialiste de droit public. Il a recouru à la méthode du positivisme juridique.

LĂ©on Duguit
Fonction
Doyen
Faculté de droit de Bordeaux (d)
Biographie
Naissance
Décès
(Ă  69 ans)
Bordeaux
Nationalité
Formation
Faculté de droit de Bordeaux (d)
Activités

Études et parcours

Léon Duguit, fils de notables, fit de brillantes études à la faculté de droit de Bordeaux. Il fut en effet premier lauréat de la faculté en licence, avec mention au concours général. Il soutient en 1882 une thèse de doctorat de droit romain et droit français[1]. Il prépare l'agrégation de droit avec une dispense d'âge. Il est reçu 6e au concours d'agrégation de droit public — Maurice Hauriou étant premier — alors qu'il est âgé à l'époque de seulement 23 ans. Collègue, à Bordeaux, de Durkheim, (après avoir fait un séjour à Caen, de 1882 à 1886), il devient professeur de droit public et doyen de l'université de Bordeaux[2].

Vers les années 1890, il milite pour l'introduction de la sociologie dans les facultés de droit. L’étudiant du sociologue Durkheim reprendra de ce dernier les principaux thèmes, les principales pensées, et les introduira dans la science juridique par la suite. Duguit publiera son premier article en 1896, dans la Revue du droit public. Il deviendra une figure reconnue dans son domaine.

Il deviendra alors reconnu par les revues de sociologie, par les juristes étrangers, tels que Fardis et Jellinek. Il ira à l'étranger en tant que conférencier, rapporteur, ou encore, examinateur. Il s'engagera énormément, tant dans la vie de la faculté, en tant que doyen principalement, que dans la cité et dans la vie politique locale. Il sera élu en 1908 conseiller municipal à Bordeaux. De à , il est convié par le gouvernement égyptien à en organiser les enseignements. Conçue comme une simple mission de trois mois, son intervention s’acheva sur la perspective d’élection du premier doyen égyptien de l’université du Caire, issue de l'ancienne école du droit, et participe alors au rayonnement de la pensée juridique française. Il crée en 1926, la revue internationale de théorie du droit, avec Kelsen et Weyr et participe également à la création de l'institut international de droit public l'année suivante.

Sa théorie et ses opposants

Il est, avec Hauriou (avant que celui-ci ne change de doctrine), le premier représentant de ce qu'on a appelé « l'école du service public », également connue sous le nom d'« école de Bordeaux » (Léon Duguit, Louis Rolland, Gaston Jèze, Roger Bonnard, André de Laubadère et Latournerie). Il s'est opposé à Maurice Hauriou, doyen de la faculté de Toulouse, de l'école de la puissance publique.

Duguit fait figure de précurseur d'une théorie juridique de l'État et du droit. Son œuvre a visé à revoir la discipline juridique et à en faire une véritable "science" en opposition avec la méthode de la dogmatique juridique. Il emprunte ainsi à Durkheim sa méthodologie sociologique et à Auguste Comte le positivisme. Ce double héritage autorise une approche originale de la discipline du droit qui se caractérise par une critique des théories existantes du droit, d'une part et, d'autre part, par l'établissement de la notion de service public qui fonde l'État et sa limite. Duguit écarte ainsi les autres conceptions métaphysiques de l'État telles que la souveraineté ou la notion de personne morale (Jèze soulignera la fictivité de cette notion dans sa célèbre phrase : « Je n'ai jamais déjeuné avec une personne morale »), alors classiquement utilisées pour décrire l'État. Il affirme donc l'existence et la nécessité d'un droit, qui correspond à la solidarité, ou encore, à l'interdépendance des individus. Il fait une critique de l'État et soutient que ce dernier n'est qu'une modalité politique. L'État est une forme précaire ; comme il est apparu, il peut disparaitre. Cependant, Duguit se démarque des marxistes car il pense que l'économie a un rôle prédominant dans le développement de l'État. Il développera ainsi une théorie ancrée à gauche, et surtout justifiant l'interventionnisme de l'État. Sa doctrine semble donc apparemment opposée à d’autres, telle que la théorie d'auto-limitation. Maurice Hauriou le dénoncera comme étant un anarchiste, car il s'oppose à l'ordre établi. Duguit sera également contesté par certains partisans de la doctrine allemande, ou encore, de la doctrine classique. Il refuse par ailleurs la conscience collective et préfère y voir une masse des consciences individuelles, ce qui fera réagir les durkheimiens.

LĂ©on Duguit est un grand critique du droit, dĂ©fenseur de la thĂ©orie de la fonction sociale du droit de la propriĂ©tĂ©. Pour lui, le propriĂ©taire est investi d'une fonction sociale dĂ©terminĂ©e : « Son droit de propriĂ©tĂ©, je le nie, son devoir social, je l'affirme Â».

Duguit se dit positiviste dans sa démarche : il prétend analyser dans l'État par l'observation de la société et de ce qu'elle doit être. C'est donc sa démarche scientifique qui est positiviste et non sa position juridique (plutôt utopique en ce qu'elle en va à ignorer la puissance publique de l'État). Il reprochera d'ailleurs à Jèze d'être trop juridiquement positiviste dans ses analyses de la consécration du service public par la jurisprudence.

Il sera tout de même, malgré les critiques portées à son égard, une école et une forte influence pour une génération entière de jeunes étudiants de la faculté de droit de Bordeaux. Certains, comme Réglade ou Bonnard, reprendront même plusieurs de ses idées ou de ses analyses pour appuyer les leurs.

Duguit a donc Ă©tĂ©, par tous ses actes, une aide majeure dans l'Ă©dification de l'État de droit Ă  la française. Il a recouru Ă  une mĂ©thode appelĂ©e le « positivisme sociologique Â». Son importance est soulignĂ©e par la parution, Ă  sa mort, d'un dossier complet consacrĂ© Ă  ses thĂ©ories.

Postérité

Il existe à Bordeaux, au niveau du quartier Sainte Croix, une place portant son nom. À Pessac, une avenue a également été nommée ainsi.

La maison Duguit, rue Labottière à Bordeaux.

L'université de Bordeaux possède un Amphithéâtre Léon Duguit qui se trouve au 35 place Pey Berland à Bordeaux. De plus, le laboratoire de recherche en droit de l'Université de Bordeaux est nommé "Institut Léon Duguit".

L'université Bordeaux IV, se trouvant au 16 avenue Léon Duguit (l'avenue portant son nom) à Pessac possède un amphithéâtre au nom de Léon Duguit.

L'ancien hôtel particulier, demeure de Léon Duguit en plein Bordeaux[3] a été transformée en hôtel-restaurant étoilé, nommé "La grande maison". Cet établissement a fermé en août 2020[4].

Ĺ’uvres

  • LĂ©on Duguit, L'Ă©tat, le droit objectif et la loi positive, Paris, Albert Fontemoing, (lire en ligne)
  • LĂ©on Duguit, L'État les gouvernants et les agents, Paris, Albert Fontemoing,
  • LĂ©on Duguit, SouverainetĂ© et libertĂ©, leçons faites Ă  l'UniversitĂ© Columbia (New-York) en 1920-1921, Paris, Librairie FĂ©lix Alcan,, 1922. (lire en ligne)
  • LĂ©on Duguit, Les transformations du droit public, Paris, Armand Colin, (lire en ligne)
  • TraitĂ© de droit constitutionnel, Paris : Fontemoing & Cie, 1911
  • LĂ©on Duguit, « Des fonctions de l'État moderne », Revue internationale de sociologie,‎
  • LĂ©on Duguit, Leçons de droit public gĂ©nĂ©ral faites Ă  la FacultĂ© de droit de l'UniversitĂ© Ă©gyptienne pendant les mois de janvier, fĂ©vrier et mars 1926, Paris, E. de Boccard, (lire en ligne)
  • LĂ©on Duguit, Les transformations gĂ©nĂ©rales du droit privĂ© depuis le Code NapolĂ©on, Paris, Librairie FĂ©lix Alcan, (lire en ligne)
  • LĂ©on Duguit, Droit romain : du principe de la thĂ©orie des risques dans les stipulations ; Droit français : des conflits de lĂ©gislations relatifs Ă  la forme des actes civils, Durand (Bordeaux), (lire en ligne)

Ĺ’uvres en collaboration

  • LĂ©on Duguit, Henry Monnier, Charles de Boeck, A la mĂ©moire de Frantz Despagnet, Cadoret (Bordeaux), (lire en ligne)
  • LĂ©on Duguit, Henry Monnier, Roger Bonnard, Les Constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789, collationnĂ©es sur les textes officiels, prĂ©cĂ©dĂ©es de notices historiques et suivies d'une table analytique dĂ©taillĂ©e., Librairie gĂ©nĂ©rale de droit et de jurisprudence (Paris), (lire en ligne)
  • LĂ©on Duguit, Henry Monnier, Roger Bonnard, Les Constitutions de la France par LĂ©on Duguit et Henry Monnier, continuĂ© par R. Bonnard,- 5e Ă©dition : addendum : La Constitution de 1940, R. Pichon et R. Durand-Auzias (Paris), (lire en ligne)

Bibliographie

Ouvrages

  • Évelyne Pisier-Kouchner, La thĂ©orie du service public dans l’œuvre de LĂ©on Duguit, Paris, LGDJ, 1972.
  • S. Pinon, « LĂ©on Duguit face Ă  la doctrine constitutionnelle naissante Â», in Revue du droit public, no 2-2010
  • F. Melleray, « Autour de Duguit Â», colloque organisĂ© Ă  l’UniversitĂ© Bordeaux IV (29-) Ă  l'occasion du 150e anniversaire de sa naissance
  • Julien Bonnecase, La science juridique française : quelques aspects fondamentaux de l'Ĺ“uvre de LĂ©on Duguit, 1929
  • Simon Gilbert, Le pragmatisme juridique : confĂ©rences prononcĂ©es Ă  Madrid, Lisbonne & CoĂŻmbre, 1923, Éd. la MĂ©moire du droit, 2008
  • Nader Hakim et  Fabrice Melleray, LĂ©on Duguit : L’État dĂ©trĂ´nĂ© dans : Le renouveau de la doctrine française. Les grands auteurs de la pensĂ©e juridique au tournant du XXe siècle, Dalloz, 2009
  • Geoffroy de Lagasnerie, La conscience politique, Paris, Fayard, 2019
  • ThĂ©ophile von BĂĽren, La thĂ©orie de l'Etat chez LĂ©on Duguit, Bâle, Helbing Lichtenhahn, 2021..

Thèses

Articles

  • Claude Didry, « LĂ©on Duguit, ou le service public en action », Revue d’histoire moderne & contemporaine,‎ , p. 88-97 (lire en ligne)
  • StĂ©phane Pinon, « Le positivisme sociologique : l'itinĂ©raire de LĂ©on Duguit », Revue interdisciplinaire d'Ă©tudes juridiques,‎ , p. 69-93 (lire en ligne)
  • StĂ©phane Pinon, « LĂ©on Duguit face Ă  la doctrine constitutionnelle naissante », Revue du droit public,‎
  • Émeric Travers, « VolontĂ© et puissance Ă©tatique, Duguit critique de Rousseau, Kant, et Hegel. », Revue de la recherche juridique,‎ (lire en ligne)
  • Émeric Travers, « Complexification sociale et effacement de la souverainetĂ© », Revue française d'histoire des idĂ©es politiques,‎ , p. 191-221 (lire en ligne)
  • Presses de l'UniversitĂ© d'Aix-marseille. "LĂ©on Duguit et le droit international", Les Recherches Philosophiques, 2012.
  • École de Bordeaux, Ă©cole du service public et Ă©cole duguiste. Proposition de distinction », Revue du droit public et de la science politique, 2001, p. 1887-1905.
  • Jean-Arnaud Mazères, « J.-M. Blanquer et M. Milet, L’invention de l’État. Hauriou et Duguit et la naissance du droit public moderne », Jus Politicum,‎ (lire en ligne)
  • Fabrice Melleray, « École de Bordeaux, Ă©cole du service public et Ă©cole duguiste. Proposition de distinction », Revue du droit public et de la science politique,‎
  • Fabrice Melleray, « LĂ©on Duguit et Georges Scelle », Revue d’Histoire des FacultĂ©s de Droit et de la culture juridique,‎

Notes et références

  1. Léon Duguit, Droit romain : du principe de la théorie des risques dans les stipulations ; Droit français : des conflits de législations relatifs à la forme des actes civils (Thèse de doctorat en droit), Université de Bordeaux, , 304 p. (SUDOC 084468203, lire en ligne)
  2. Bernard Pacteau, « Léon Duguit à Bordeaux, un doyen dans sa ville », Thémis dans la cité : contribution à l'histoire contemporaine des facultés de droit et des juristes,‎ , p. 87-105 (ISBN 978-2-86781-601-7, SUDOC 163533946)
  3. 10 rue Labottière, 33000 Bordeaux
  4. « Message de fermeture », sur lagrandemaison-bordeaux.com, (consulté le )

Annexes

Articles connexes

Liens externes

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