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Insouciance

  • Insouciance est un film muet amĂ©ricain de Maurice Tourneur, sorti en 1915.
  • En droit pĂ©nal canadien, l'insouciance est un degrĂ© de mens rea (« culpabilitĂ© morale ») subjective qui implique d'agir consciemment malgrĂ© l'existence du risque injustifiĂ© que l'infraction soit commise[1].
  • En common law, le dĂ©lit civil de nĂ©gligence est un dĂ©lit civil par lequel l'auteur du dĂ©lit agit par insouciance envers son prochain et lui cause un dommage alors qu'il avait un devoir de diligence, le dommage devant ĂŞtre raisonnablement prĂ©visible avec un lien de proximitĂ© suffisant Ă  l'Ă©gard de la victime[2].

Références

  1. (fr + en) Anne-Marie Boisvert, de la FacultĂ© de Droit de MontrĂ©al, « La constitutionnalisation de la mens rea et l'Ă©mergence d'une nouvelle thĂ©orie de la responsabilitĂ© pĂ©nale », Revue du Barreau canadien = Canadian Bar review ; vol. 77, p. 126-151,‎ (lire en ligne [PDF], consultĂ© le ).
  2. Allan M. Linden, Lewis N. Klar & Bruce Feldhausen, Canadian Tort Law: Cases, Notes & Materials, 16th ed. (Markham, LexisNexis, 2022
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