Impôt seigneurial

Au Moyen Âge (476-1492) et jusqu'au début des temps modernes (1492-1789), existent les seigneuries. Elles sont en principe vassales du roi, mais sont régentées par des seigneurs locaux qui assurent la protection des populations. Pour cela, ils entretiennent des châteaux et des hommes d'arme. En contrepartie, les paysans doivent s'acquitter de taxes diverses qui reviennent au roi.

C'est ainsi qu'ils promulguent de nombreuses taxes à destination des paysans :

• Les corvées : les paysans doivent rendre service physique au seigneur (nettoyer les fosses...).
• La taille : pour se faire protéger par le seigneur, il faut le rétribuer. Cette taxe est payée par les villageois pour se faire protéger en cas de guerre.
• Le cens : c'est une taxe fixe, c'est-à-dire que le paysan doit payer tous les mois.
• Le champart : c'est le loyer des terres louées au seigneur (manses), il se calcule en fonction de la récolte obtenue.
• Les droits de banalité : c'est la taxe des moulins, des fours et des pressoirs que le seigneur a construit pour les villageois.
• L'afforage : quand quelqu'un met un tonneau en perce, il doit payer la quantité du tonneau au seigneur.
• Le tonlieu : En droit féodal, le droit de tonlieu est un impôt prélevé pour l'étalage des marchandises sur les marchés[1].
• Le terrage : C'est une sorte de dîme en nature, prélevée soit sur les blés, soit sur les autres produits de la terre.
• Les novales : C'est une taxe qui se lève sur les terres nouvellement défrichées et mises en valeur. Elles étaient ordinairement attribuées au clergé.
• L'indire : c'est un droit accordé au seigneur de doubler les taxes dans certains cas particuliers.

• La dîme : fraction variable de la récolte prélevée par une institution civile ou religieuse.

Par ailleurs, certains paysans sont des serfs, c'est-à-dire des paysans attachés à la seigneurie. Ils ne peuvent pas la quitter. Eux aussi sont redevables de taxes, celles-ci sont ajoutées en sus des autres :

• La mainmorte : si un serf meurt, la majeure partie de son héritage revient à son seigneur. Le privilège de meilleur catel était plus limité.
• Le formariage : si deux serfs de deux seigneuries différentes veulent s'épouser, ils doivent s'en acquitter auprès de leur seigneur respectif.
• La forfuyance : somme à payer pour pouvoir quitter la seigneurie.

Néanmoins, le seigneur local n'est pas seul à demander tribut :

• Les dîmes : l'Église prélève son impôt pour assurer les services liturgiques et séculiers (baptême, mariage, extrême onction) de ses ouailles.

L'unification de la France engendrée par Louis XIV va imposer l'abandon des impôts seigneuriaux pour les remplacer par des impôts royaux.

La Révolution française met fin à l'impôt seigneurial. Cependant, la majorité des impôts seigneuriaux est maintenue mais sous des formes différentes. Par exemple, la mainmorte est remplacée par les droits de succession.