Département de la Guadeloupe (1797)

Le département de la Guadeloupe était divisé en vingt-sept cantons, à savoir : « la Capestère, les Trois-Rivières, les Saintes (terre de haut et terre de bas), le vieux fort l'Olive, la Basse-Terre, le Parc et le Matouba, le Baillif, les Habitans, Bouillante, la Pointe-Noire, les Haies, la partie française de Saint-Martin, Tricolor, le Lamentin, la Baie-Mahaut, le Petit-Bourg et la Goyave, le Port de la Liberté, comprenant la ci-devant Pointe-à-Pitre, les Abîmes et le Gosier, le Morne-à-l'Eau, Fraternité, ci-devant Sainte-Anne, Égalité, cidevant Saint-François, le Moule, comprenant le Gros-Cap, l'Anse-Bertrand, Port-Libre, ci-devant Port-Louis, le Petit-Canal, l'île de la Désirade, le grand bourg de Marie-Galante, la Capestère de Marie-Galante, le vieux fort de Marie-Galante ».

Le tribunal civil du département de la Guadeloupe siégeait à Port-de-la-Liberté.

Les cinq tribunaux correctionnels établis dans le département siégeaient respectivement « au Port de la Liberté, à la Basse-Terre-Guadeloupe, au Moule, à Marie-Galante, à Saint-Martin ».

Leurs ressorts étaient les suivants :

• Le tribunal correctionnel de Port de la Liberté comprenait les cantons suivants : le Port de la Liberté, le Morne-à-l'Eau, le Petit-Canal, le Port-Libre, le Tricolor, le Lamentin, la Baie-Mahaut et le Petit-Bourg ;
• Le tribunal correctionnel de la Basse-Terre comprenait les cantons suivants : la Capestère, les Trois-Rivières, les Saintes, le vieux fort l'Olive, la Basse-Terre, le Baillif, les Habitans, Bouillante, la Pointe-Noire et les Haies.
• Le tribunal correctionnel du Moule comprenait les cantons suivants : l'Anse-Bertrand, le Moule, l'Égalité, la Fraternité et la Désirade ;
• Le tribunal correctionnel de Marie-Galante comprenait les trois cantons de Marie-Galante, à savoir : le Grand-Bourg, la Capestère et le Vieux-Fort.
• Le tribunal correctionnel de Saint-Martin comprenait la partie française du Saint-Martin.