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Coutume d'Auvergne

La Coutume d'Auvergne est le recueil des lois civiles de la province d'Auvergne, rédigé par Antoine Duprat. Elle est ordonnée en 1510 par Lettres patentes du roi Louis XII et enregistrée la même année. Elle reprend les lois recueillies dans le Practica forensis de Jean Mazuer. Révisée en 1550 par une assemblée de seigneurs et de légistes, elle comporte ? articles complétés par de nombreux commentaires de la jurisprudence.

Contenu

Contrairement à d'autres coutumes locales, celle d'Auvergne ne dispose pas seulement en matière civile, mais aussi en droit criminel et en procédure.

  • I. Coutume gĂ©nĂ©rale :
    • 1. Des Tuteurs.
    • 2. Des Successions testamentaires & autres Dispositions de dernière volontĂ©.
    • 3. Des Mineurs.
    • 4. Des Donations, Dots & Mariages.
    • 5. Des Associations.
    • 6. Des Achapts, Loux & Ventes.
    • 7. Des Prescriptions.
    • 8. Des Obligations, Exceptions, Solutions & Compensations.
    • 9. Des Respitz d'un & cinq ans.
    • 10. Des Cessions de biens.
    • 11. Des Emphitheuses & Louages.
    • 12. Des Fiefs.
    • 13. Des Retraict ou Retenue.
    • 14. Des ExĂ©cutions, Ventes & Subhastations.
    • 15. Des Tailles, Gaits & autres Servitudes.
    • 16. Des Espaves.
    • 17. De la Condition de Main-Morte.
    • 18. Des Pâturages & dommage de BĂ©tail.
    • 19. Des injures, crimes & dĂ©lits publics & privez, confiscations & peines d'iceux.
    • 20. Des Appellations.
    • 21. D'Assiette de Rente.
    • 22. Articles & dispositions de la Coutume d'Auvergne, qui ont Ă©tĂ© admis dans toute la province, soit de Droit Ă©crit, soit de Coutume, & indistinctement dans toute la haute & basse Auvergne.
    • 23. Disposition de la Coutume d'Auvergne, qui a Ă©tĂ© adoptĂ©e dans le pays de Droit Ă©crit de la Basse Auvergne seulement.
  • II. Coutumes locales de la province d'Auvergne, par ordre alphabĂ©tique.
  • III. ProcĂ©dure et style.
    • 1. Ajournemens.
    • 2. Des Juges & de leurs juridictions.
    • 3. Des Sermens.
    • 4. Des Procureurs.
    • 5. Des RĂ©cusations baillĂ©s contre les Juges.
    • 6. Des Dilations.
    • 7. Des Renvois de Causes.
    • 8. Des Objets & Reproches des tĂ©moins.
    • 9. Des Contumaces.
    • 10. Des Asseuremens & Sauves-Gardes.
  • IV. État des lieux :
    • 1. Des lieux de la Basse Auvergne qui se rĂ©gissent par le Droit Ă©crit entièrement, exceptĂ© quant aux articles de la Coutume qui ont Ă©tĂ© gĂ©nĂ©ralement adoptĂ©s dans la province, suivant ce qui a Ă©tĂ© dĂ©jĂ  observĂ©.
    • 2. Des lieux de la Haute Auvergne qui se rĂ©gissent par Droit Écrit, hors les cas marquĂ©s ci-dessus,
    • 3. Des Villes, Bourgs & lieux de la basse Auvergne, qui se rĂ©gissent, en partie par la Coutume, & en partie par le Droit Ă©crit.
    • 4. Des lieux la Haute Auvergne qui se rĂ©gissent, partie par la Coutume, partie par le Droit Ă©crit.
    • 5. Des lieux qui, se rĂ©gissent par Droit Ă©crit, se sont soumis Ă  quelques dispositions de la Coutume, ou qui, se rĂ©gissent par Coutume, ont adoptĂ©, pour certaines matières, le Droit Ă©crit.
    • 6. Des lieux qui ont adoptĂ© la Coutume de Bourbonnois.
    • 7. Des Villes, Bourgs & lieux d'Auvergne qui se rĂ©gissent entièrement par Droit Ă©crit, ou en partie par le Droit Ă©crit, & en partie par la Coutume d'Auvergne, ou qui se sont soumis Ă  la Table du Discours prĂ©liminaire.
  • V. SupplĂ©ment ou État des Justices, Paroisses & principaux Lieux omis dans les Coutumes de la Basse Auvergne. Procès Verbal...
  • VI. Tables
    • Des Lieux contenus dans les Coutumes locales du bas Pays d'Auvergne.
    • Des Lieux omis dans les Coutumes locales de la Basse Auvergne.
    • Des Lieux omis dans les Coutumes locales de la Haute Auvergne.
    • Des Noms des Seigneurs & PropriĂ©taires qui ont possĂ©dĂ© successivement les terres Ă©noncĂ©es aux Coutumes locales & au SupplĂ©ment.

Principaux commentaires

Sources

La Coutume d'Auvergne de 1510 est conservée aux Archives nationales sous les cotes X1A 9270 à 9316 : « Coutumes réformées et rédigées sous la surveillance de commissaires du Parlement. 1493-1743. »

Un autre manuscrit relié original (173 feuillets en parchemin) se trouve à la Bibliothèque du Patrimoine de Clermont Auvergne Métropole sous la cote Ms. 534.

Collection "La coutume et le droit en Auvergne" de documents numérisés (manuscrits et imprimés) en ligne sur Overnia, Bibliothèque numérique de la bibliothèque du patrimoine de Clermont-Ferrand.

Exposition virtuelle "Justice des villes et des champs: le mémoire judiciaire du 17e au 19e siècle" créée par la bibliothèque du patrimoine de Clermont-Ferrand. Collections de mémoires judiciaires sur l'Auvergne.

En partenariat avec le Centre Michel de L'Hospital, la BCU (Bibliothèque Clermont UniversitĂ©) prĂ©sente aussi une collection de 1100 factums de la Cour d'Appel de Riom, Ă©chelonnĂ©s entre 1780 et 1820, issus des bibliothèques de trois avocats riomois : Jean-Baptiste Marie, Jacques Godemel (1778-1860) et le baron Jean Grenier (1753-1841).

Bibliographie

  • Practica forensis de Jean Mazuer, traduction en français par Joseph Fontanon, en 1576.
  • La Coutume d'Auvergne, contenant deux dissertations: une Dissertation historique, sur la forme dans laquelle la justice a Ă©tĂ© rendue en Auvergne, depuis l'Ă©tablissement de la Monarchie, & sur l'origine des Tribunaux anciens & modernes de cette province, contenant des Ă©claircissemens sur l'Histoire gĂ©nĂ©rale d'Auvergne; et une Dissertation sur l'origine & les motifs de l'introduction & du mĂ©lange du Droit Écrit & du Droit Coutumier, dans la province d'Auvergne; État des Bailliages, SĂ©nĂ©chaussĂ©es, PrĂ©sidiaux & PrĂ©vĂ´tĂ©s de la province d'Auvergne, actuellement subsistans, avec l'Ă©poque de leur Ă©tablissement, suivant les preuves rapportĂ©es dans la dissertation; La Liste des noms des ConnĂ©tables, Baillis ou SĂ©nĂ©chaux d'Auvergne, leurs Lieutenans, PrĂ©sidens & Gens du Roi. Les Chartres, Titres et Actes servans de preuves aux deux Dissertations., Ă©ditĂ©e et commentĂ©e par Julien Brodeau, Toussaint Chauvelain, Guillaume-Michel Chabrol, et avec des notes de Charles Dumoulin, 1784 et 1786, Ă  Riom, in-4°.
  • La Coutume d’Auvergne. Formation et expression d’un patrimoine juridique, Revue d’Auvergne, no 599.
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