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Communauté de communes des monts Berthiand

La communauté de communes des monts Berthiand est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain regroupant dix communes.

Communauté de communes
des monts Berthiand
Blason de Communauté de communes des monts Berthiand
Communauté de communes des monts Berthiand
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Auvergne-RhĂ´ne-Alpes
DĂ©partement Ain
Forme Communauté de communes
Siège Izernore
Communes 10
Président Denise Maissiat (DvG)
Date de création
Code SIREN 240100701
DĂ©mographie
Population 5 828 hab. (2010[1])
DensitĂ© 46 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 127 km2
Liens
Site web http://www.ccmontsberthiand.com
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    • : Les 10 communes du Canton d'Izernore dissolvent le SIVOM crĂ©Ă© en 1972 et se regroupent dans une nouvelle structure, la CommunautĂ© de Communes des Monts Berthiand (CCMB).
    • : La communautĂ© de communes prend en charge les travaux d'investissement sur les voies communales Ă  l'extĂ©rieur des agglomĂ©rations chefs-lieux des communes la composant et sur des portions communes de Granges et Volognat.
    • : CompĂ©tences optionnelles : la commune peut assurer des prestations pour le compte des collectivitĂ©s locales et Ă©tablissements publics externes par le biais de convention.
    • : Rajout de la compĂ©tence Ă©laboration, approbation, suivi et rĂ©vision du schĂ©ma de cohĂ©rence territoriale
    • : Transfert de compĂ©tences.
    • : Modification du contenu de la compĂ©tence voirie.
    • : Modification et dĂ©finition de l'IC des compĂ©tences de la CommunautĂ© de Communes
    • : La communautĂ© de Communes des Monts Berthiand est intĂ©grĂ©e dans la CommunautĂ© de communes du Haut Bugey, Ă  l'exception de Serrières-sur-Ain qui rejoint la communautĂ© de communes des Rives de l'Ain - Pays du Cerdon

    Composition

    Elle est composée des communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Izernore
    (siège)
    01192Izernois20,862 294 (2014)110


    Bolozon01051Bolozonnais4,9288 (2014)18
    Ceignes01067Ceigneurs10,01263 (2014)26
    Leyssard012149,13152 (2014)17
    Matafelon-Granges01240Matafelonais21,54649 (2014)30
    Nurieux-Volognat0126719,341 027 (2014)53
    Peyriat01293Peyriatis5,96178 (2014)30
    Samognat01392Samognatis14,01668 (2014)48
    Serrières-sur-Ain014048,18125 (2014)15
    Sonthonnax-la-Montagne0141014,14322 (2014)23

    Conseil communautaire

    Le conseil communautaire est composé de conseillers municipaux élus dans les communes membres. Chaque commune envoie 2 conseillers (3 pour Izernore) siéger à Izernore. Le conseil communautaire élit parmi ses membres un président et plusieurs vice-présidents.

    Compétences

    • Assainissement non collectif
    • Collecte des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s
    • Traitement des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s
    • CrĂ©ation, amĂ©nagement, entretien et gestion de zone d'activitĂ©s industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
    • Action de dĂ©veloppement Ă©conomique (Soutien des activitĂ©s industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activitĂ©s agricoles et forestières...)
    • Tourisme
    • ActivitĂ©s pĂ©ri-scolaires
    • ActivitĂ©s culturelles ou socioculturelles
    • ActivitĂ©s sportives
    • SchĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCOT)
    • Constitution de rĂ©serves foncières
    • CrĂ©ation, amĂ©nagement, entretien de la voirie
    • OpĂ©ration programmĂ©e d'amĂ©lioration de l'habitat (OPAH)
    • Autres

    Fonctionnement

    Il s’agit d’un projet commun de développement et d’aménagement. Les 10 communes ont transféré à la communauté de communes, certaines de leurs compétences de façon que les dossiers concernés soient traités de manière globale par une seule entité plutôt que par dix conseils municipaux. La communauté de communes des Monts Berthiand gère en lieu et place des 10 membres, les affaires pour lesquelles elle est compétente, dans l’intérêt communautaire, tout en préservant les intérêts particuliers de chaque commune membre.

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    1. Chiffre de population paru en 2013.

    Panorama

    Les monts Berthiand
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