Communauté de communes de l'Île-de-Noirmoutier
La communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier (CCIN)[alpha 1], généralement appelée « Île-de-Noirmoutier », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire.
Île-de-Noirmoutier | |
Administration | |
---|---|
Pays | France |
Région | Pays de la Loire |
Département | Vendée |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Rue de la Prée-au-Duc 85330 Noirmoutier-en-l'Île |
Communes | 4 |
Président | Fabien Gaborit |
Date de création | |
Code SIREN | 248500191 |
Démographie | |
Population | 9 182 hab. (2020) |
Densité | 188 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 48,80 km2 |
Localisation | |
La communauté de communes dans le département. | |
Liens | |
Site web | Site officiel de la communauté de communes |
Fiche Banatic | Données en ligne |
Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
Territoire communautaire
Géographie
Située au nord-ouest du département de la Vendée, la communauté de communes de l'île de Noirmoutier regroupe 4 communes et s'étend sur 48,8 km2[4].
Composition
La communauté de communes est composée des 4 communes suivantes :
Nom | Code Insee |
Gentilé | Superficie (km2) |
Population (dernière pop. légale) |
Densité (hab./km2) |
---|---|---|---|---|---|
Noirmoutier-en-l'Île (siège) |
85163 | Noirmoutrins | 19,59 | 4 486 (2020) | 229 |
Barbâtre | 85011 | Barbâtrins | 12,47 | 1 721 (2020) | 138 |
L'Épine | 85083 | 8,95 | 1 644 (2020) | 184 | |
La Guérinière | 85106 | Guernerins | 7,82 | 1 331 (2020) | 170 |
Administration
Siège
La maison intercommunale se trouve rue de la Prée-au-Duc à Noirmoutier-en-l'Île.
Conseil communautaire
Avant les élections municipales des 23 et , un arrêté préfectoral daté du entérine le nombre de délégués par commune au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement général[5].
Le , un nouvel arrêté modifie la répartition des délégués alors que la commune de L’Épine doit partiellement renouveler son conseil municipal. L’effet de l’acte est immédiat[6].
Commune | Nombre de délégués communautaires | |
---|---|---|
Au | Au | |
Barbâtre | 5 | 5 |
L’Épine | 5 | 5 |
La Guérinière | 5 | 4 |
Noirmoutier-en-l’Île | 10 | 10 |
25 délégués | 24 délégués |
Présidence
Régime fiscal et budget
Identité visuelle
Logotype (avant 2010). Logotype (depuis ).
Notes et références
Notes
- La communauté de communes est officiellement désignée en tant que « CC de l’Ile de Noirmoutier » (par la Base nationale sur l’intercommunalité[1]) et « EPCI de CC de l’Ile de Noirmoutier » (par le Code officiel géographique[2]), tandis que l’arrêté préfectoral portant transformation du district en communauté de communes lui prête le nom de « Communauté de Communes de l’Ile de Noirmoutier »[3].
Références
- « CC de l’Île-de-Noirmoutier », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité mise à jour le [lire en ligne].
- Code officiel géographique, « EPCI de CC de l’Ile de Noirmoutier (248500191) », Géographie administrative et d’étude, mis à jour le sur le site de l’Institut national de la statistique et des études économiques [lire en ligne].
- « Arrêté no 019/SPS/04 portant transformation du district de l’île de Noirmoutier en communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 4, (lire en ligne [PDF]).
- « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le )
- « Arrêté no 2013-DRCTAJ/3-681 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 69 (spécial), (lire en ligne [PDF]).
- « Arrêté no 2018-DRCTAJ/3-572 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 97, (lire en ligne [PDF]).
- « Luc Bonnifait, nouveau président du district », Ouest-France, .
- « Sans surprise, Noël Faucher président de la communauté de communes », Ouest-France, .
- « Noirmoutier-en-l’Ile. Dominique Chantoin à la tête de la communauté de communes », Ouest-France, (lire en ligne).
- « Fabien Gaborit, nouveau président de la communauté de communes de l’île de Noirmoutier », Ouest-France, .