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Communauté de communes de Sèvre et Moine

La communauté de communes de Sèvre et Moine est une ancienne communauté de communes française située dans le département de Maine-et-Loire et la région Pays de la Loire.

Composition

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Le Longeron Longeronnais (2013) 97
La Renaudière Renaudins (2013) 46
Roussay Roussayais (2013) 111
Saint-André-de-la-Marche Andréatains (2013) 261
Saint-Macaire-en-Mauges Macairois (2013) 264
Torfou Torfoliens (2013) 66

Historique

La communauté de communes Sèvre et Moine est créée en 1994, par arrêté préfectoral du [1]. En 2005 elle modifie ses statuts pour y ajouter la compétence de création et gestion d'une crèche familiale intercommunale[2]. Elle regroupait six communes : Le Longeron, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Macaire-en-Mauges, Torfou.

La communauté de communes de Sèvre et Moine fusionne avec la communauté de communes du Val-de-Moine au [3] pour donner naissance à la communauté de communes de Moine et Sèvre[4], devenue la commune nouvelle de Sèvremoine depuis le .

Références

  1. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté no 945 du 28 décembre 1993, autorisant la création de la communauté de communes Sèvre et Moine.
  2. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté no 143-05 du 28 juillet 2005, RAA du 20 septembre 2005, p. 55.
  3. Association des Maires de Maine-et-Loire, Communauté de communes de Moine et Sèvre, consulté le 27 octobre 2013.
  4. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral D3-2006 no 748 du 26 décembre 2006, portant création de la communauté de communes Moine et Sèvre.