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Communauté de communes Nucerienne

La communauté de communes Nucerienne est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de l'Yonne en région Bourgogne.

Communauté de communes Nucerienne
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Bourgogne
DĂ©partement Yonne
Forme Communauté de communes
Siège Noyers
Communes 13
Président André Oppeneau
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 248900870
DĂ©mographie
Population 2 228 hab. (2010[1])
DensitĂ© 9,4 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 238,01 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes Nucerienne
Situation dans le département à sa disparition.
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

    Créée le , elle disparait le . Ses communes membres sont alors intégrées à la communauté de communes de la haute vallée du Serein, Nucérienne et Terre Plaine[2].

    Histoire

    La communauté de Communes Nucérienne (CCN) a été créée le . Elle regroupait alors 11 communes : Annay-sur-Serein, Censy, Etivey, Fresnes, Grimault, Molay, Moulins-en-Tonnerrois, Noyers-sur-Serein, Pasilly, Poilly-sur-Serein et Sainte Vertu. Le , les communes de Châtel Gérard, Jouancy et Sarry ont rejoint la communauté de communes.

    Composition

    Elle est composée des communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Annay-sur-Serein89010Annaysiens27,00238 (2014)8,8
    Censy89064Centiens4,8656 (2014)12
    Châtel-Gérard89092Castegérardins30,67238 (2014)7,8
    Étivey89161Étivéens28,02202 (2014)7,2
    Fresnes891834,9768 (2014)14
    Grimault89194Grimaldins23,77125 (2014)5,3
    Jouancy892075,9420 (2014)3,4
    MĂ´lay89259MĂ´laisiens12,00100 (2014)8,3
    Moulins-en-Tonnerrois8927115,13104 (2014)6,9
    Noyers89279Nucériens35,66629 (2014)18
    Pasilly89290Pasiens9,9955 (2014)5,5
    Sainte-Vertu89371Vertugadins14,3698 (2014)6,8
    Sarry8937625,64161 (2014)6,3

    Les Ă©lus

    56 élus siègent au conseil communautaire, 28 titulaires et 28 suppléants.

    • AndrĂ© Oppeneau, PrĂ©sident de la CCN
    • Gilles Sackepey, 1er Vice-PrĂ©sident
    • Jacques Montenot, 2e Vice-PrĂ©sident

    Compétences

    • Assainissement collectif
    • Collecte et traitement des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s
    • Politique du cadre de vie
    • Protection et mise en valeur de l'environnement
    • ActivitĂ©s sanitaires
    • Action sociale
    • CrĂ©ation, amĂ©nagement, entretien et gestion de zone d'activitĂ©s industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
    • Action de dĂ©veloppement Ă©conomique (Soutien des activitĂ©s industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activitĂ©s agricoles et forestières...)
    • Tourisme
    • Construction ou amĂ©nagement, entretien, gestion d'Ă©quipements ou d'Ă©tablissements culturels, socioculturels, socioĂ©ducatifs, sportifs
    • Etablissements scolaires
    • ActivitĂ©s pĂ©riscolaires
    • ActivitĂ©s culturelles ou socioculturelles
    • Transport scolaire
    • SchĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCOT)
    • CrĂ©ation et rĂ©alisation de zone d'amĂ©nagement concertĂ©e (ZAC)
    • Programme local de l'habitat
    • Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champĂŞtre...)
    • Autres

    Autres adhésions

    Syndicat Intercommunal d'aide à l'équipement des communes et à l'aménagement du Tonnerrois (S.I.E.C.A.T. - Pays du Tonnerrois)

    Notes et références

    1. Chiffre de population paru en 2013.
    2. Arrêté préfectoral n°2013/0206 du 24 mai 2013 de la préfecture de l'Yonne portant création de la communauté de communes de la haute vallée du Serein, Nucérienne et Terre Plaine, disponible dans le RAA n°5.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Sources

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