Commission des eaux courantes de Québec
La Commission des eaux courantes de Québec est un organisme gouvernemental créé en 1910 par l'Assemblée législative du Québec[1] afin de régir l'utilisation des lacs et des cours d'eau et de fixer des règles relative à leur utilisation pour le flottage du bois, l'irrigation, l'industrie et la production hydroélectrique[2].
| Commission des eaux courantes de Québec | |
| Création | |
|---|---|
| Disparition | |
| Juridiction | Gouvernement du Québec |
| Site web | Site officiel |
Son mandat a été élargi en 1912 et dans les années subséquentes pour lui confier le mandat de construire des barrages-réservoirs dans le but d'en régulariser le débit de certains réseaux hydrographiques à des fins de contrôle des inondations ou d'optimisation du potentiel énergétique[3]
La Commission a notamment été impliquée dans l'aménagement du réservoir Gouin[4] et du lac Kénogami[3].
La Commission a été abolie le sous le gouvernement de Maurice Duplessis et ses responsabilités ont été confiés au ministère des Ressources hydrauliques[5].
Présidents
- Simon-Napoléon Parent (1911-1920)
- Joseph-Adolphe Tessier (1921-1928)
- Honoré Mercier (fils) (1928- )[6]
- Horace J. Gagné[7]
Notes et références
- Québec. « Loi autorisant l'organisation d'une commission chargée de proposer des règles pour fixer le régime des eaux courantes », S.Q., 1 Geo. V, chap. 5. (version en vigueur : 4 juin 1910) [lire en ligne (page consultée le 5 septembre 2020)]
- https://mern.gouv.qc.ca/energie/forces/forces-gestion-encadrement.jsp
- Giroux et al. 1997, p. 9-10.
- Bellavance 1994, p. 86.
- Québec. « Loi concernant la Commission du régime des eaux courantes de Québec », S.Q., 1954-1955 chap. 32. (version en vigueur : 1 avril 1955) [lire en ligne (page consultée le 5 septembre 2020)]
- Yves Hébert, « MERCIER, HONORÉ (baptisé Joseph-Honoré-Alfred-Édouard) », dans Dictionnaire biographique du Canada, vol. 16, Université Laval/University of Toronto, (lire en ligne)
- Plamondon 2000, p. 39.
Voir aussi
Gouvernement Maurice Duplessis (2)
Bibliographie
- Claude Bellavance, Shawinigan Water and Power (1898-1963) : Formation et déclin d'un groupe industriel au Québec, Montréal, Boréal, , 446 p. (ISBN 2-89052-586-4)
- Claude Bellavance, « L’État, la « houle blanche » et le grand capital : L’aliénation des ressources hydrauliques du domaines public québécois au début du XXe siècle », Revue d'histoire de l'Amérique française, vol. 51, no 4,‎ , p. 487–520 (DOI 10.7202/005328ar)
- (en) John H. Dales, Hydroelectricity and Industrial Development Quebec 1898-1940, Cambridge, MA, Harvard University Press, , 265 p.
- Lorne Giroux, Marie Duchaîne, Gilbert-M. Noreau et Johanne Vézina, « Le régime juridique applicable aux ouvrages de retenue des eaux au Québec », Les Cahiers de droit, vol. 38, no 1,‎ , p. 3–70. (DOI 10.7202/043432ar)
- Jacinthe Plamondon, Élaboration d'une perspective environnementale dans le secteur de l'hydroélectricité au Québec, 1890-1939 (Mémoire de maîtrise en Études québécoises), Trois-Rivières, Université du Québec à Trois-Rivières, (lire en ligne)