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Cantonnement forestier

Le cantonnement forestier est un droit seigneurial concernant les forĂȘts de France, pendant le Moyen Âge et l'Ancien RĂ©gime.

Dans une forĂȘt sur laquelle pĂšsent des droits d'usage (affouage, glandĂ©e 
) au profit des communautĂ©s d'habitants, le propriĂ©taire (gĂ©nĂ©ralement le seigneur) peut s'en rĂ©server une partie en toute propriĂ©tĂ©. Alors que le triage "est une opĂ©ration qui consiste Ă  distraire le tiers des biens communaux d'une paroisse au profit du seigneur, de la concession gratuite duquel ils proviennent[1]", le cantonnement est une opĂ©ration qui "consiste Ă  rĂ©server, Ă  circonscrire le droit indĂ©fini et illimitĂ© des habitants usagers sur une partie dĂ©terminĂ©e des fonds soumis Ă  leur droit d'usage, afin de laisser le reste libre au seigneur propriĂ©taire[2]". Ce qui va dĂ©terminer le choix de la procĂ©dure Ă  suivre est donc la relation entretenue par les ayants droit sur un espace dĂ©terminĂ©. Sont-ils propriĂ©taires de cet espace ou simple usager, Ă  titre gracieux, ou Ă  cens d'un bois, d'une lande ou d'un marais.

C’est surtout Ă  partir du XVIIe siĂšcle que les procĂ©dures se multiplient, les propriĂ©taires forestiers voulant exclure les usagers de leurs bois afin d’ĂȘtre libre de la conduite forestiĂšre, voire de leur exploitation. Lorsqu’il s’agit d’alimenter un haut-fourneau, la procĂ©dure du cantonnement permet de mettre en place un taillis Ă  rotation courte (autour de 10 ans) orientĂ© vers la production de charbon. Dans l’est de la France, en zone de production mĂ©tallurgique, les cantonnements seront Ă  l’origine des forĂȘts communales du XIXe siĂšcle.

Voir aussi

Bibliographie

  • Jean-Marie Ballu, Gustave Huffel, Georges-AndrĂ© Morin, Histoire des forĂȘts françaises. De la Gaule chevelue Ă  nos jours, Centre national de la propriĂ©tĂ© forestiĂšre, , p. 163-185

Articles connexes

Notes et références

  1. Jacques-Joseph Baudrillart, TraitĂ© gĂ©nĂ©ral des eaux et forĂȘts, chasses et pĂȘches: composĂ© d'un recueil chronologique des rĂšglemens forestiers, d'un dictionnaire des eaux et forĂȘts, et d'un dictionnaire des chasses et pĂȘches; avec un atlas contenant un grand nombre de tableaux et de figures, Paris, Huzard, , 1022 p.
  2. Jacques-Joseph Baudrillart, TraitĂ© gĂ©nĂ©ral des eaux et forĂȘts, chasses et pĂȘches: composĂ© d'un recueil chronologique des rĂšglemens forestiers, d'un dictionnaire des eaux et forĂȘts, et d'un dictionnaire des chasses et pĂȘches; avec un atlas contenant un grand nombre de tableaux et de figures, Paris, Huzard, , 1022 p.
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