Cantonnement forestier
Le cantonnement forestier est un droit seigneurial concernant les forĂȘts de France, pendant le Moyen Ăge et l'Ancien RĂ©gime.
Dans une forĂȘt sur laquelle pĂšsent des droits d'usage (affouage, glandĂ©e âŠ) au profit des communautĂ©s d'habitants, le propriĂ©taire (gĂ©nĂ©ralement le seigneur) peut s'en rĂ©server une partie en toute propriĂ©tĂ©. Alors que le triage "est une opĂ©ration qui consiste Ă distraire le tiers des biens communaux d'une paroisse au profit du seigneur, de la concession gratuite duquel ils proviennent[1]", le cantonnement est une opĂ©ration qui "consiste Ă rĂ©server, Ă circonscrire le droit indĂ©fini et illimitĂ© des habitants usagers sur une partie dĂ©terminĂ©e des fonds soumis Ă leur droit d'usage, afin de laisser le reste libre au seigneur propriĂ©taire[2]". Ce qui va dĂ©terminer le choix de la procĂ©dure Ă suivre est donc la relation entretenue par les ayants droit sur un espace dĂ©terminĂ©. Sont-ils propriĂ©taires de cet espace ou simple usager, Ă titre gracieux, ou Ă cens d'un bois, d'une lande ou d'un marais.
Câest surtout Ă partir du XVIIe siĂšcle que les procĂ©dures se multiplient, les propriĂ©taires forestiers voulant exclure les usagers de leurs bois afin dâĂȘtre libre de la conduite forestiĂšre, voire de leur exploitation. Lorsquâil sâagit dâalimenter un haut-fourneau, la procĂ©dure du cantonnement permet de mettre en place un taillis Ă rotation courte (autour de 10 ans) orientĂ© vers la production de charbon. Dans lâest de la France, en zone de production mĂ©tallurgique, les cantonnements seront Ă lâorigine des forĂȘts communales du XIXe siĂšcle.
Voir aussi
Bibliographie
- Jean-Marie Ballu, Gustave Huffel, Georges-AndrĂ© Morin, Histoire des forĂȘts françaises. De la Gaule chevelue Ă nos jours, Centre national de la propriĂ©tĂ© forestiĂšre, , p. 163-185
Articles connexes
Notes et références
- Jacques-Joseph Baudrillart, TraitĂ© gĂ©nĂ©ral des eaux et forĂȘts, chasses et pĂȘches: composĂ© d'un recueil chronologique des rĂšglemens forestiers, d'un dictionnaire des eaux et forĂȘts, et d'un dictionnaire des chasses et pĂȘches; avec un atlas contenant un grand nombre de tableaux et de figures, Paris, Huzard, , 1022 p.
- Jacques-Joseph Baudrillart, TraitĂ© gĂ©nĂ©ral des eaux et forĂȘts, chasses et pĂȘches: composĂ© d'un recueil chronologique des rĂšglemens forestiers, d'un dictionnaire des eaux et forĂȘts, et d'un dictionnaire des chasses et pĂȘches; avec un atlas contenant un grand nombre de tableaux et de figures, Paris, Huzard, , 1022 p.