Droit de triage
Le droit de triage est un usage de l'Ancien RĂ©gime concernant la forĂȘt.
Selon l'Ordonnance de Louis XIV sur le fait des aoĂ»t 1669[1], le seigneur donateur ou ses descendants, pouvait rĂ©clamer le tiers des bois, landes, marais et prĂ©s qu'il avait concĂ©dĂ©s gratuitement et sans impĂŽt Ă une communautĂ© d'habitants. Jacques-Joseph Baudrillart prĂ©cise que « pour que le tiers pĂ»t ĂȘtre distrait du profit des seigneurs, il fallait que les bois ou autres biens communaux fussent de leur concession gratuite, sans charge d'aucun cens, redevance, prestation ou servitude, et que les deux autres tiers fussent suffisant pour l'usage de la paroisse, sinon le partage ne pouvait avoir lieu[2] ». Dans le cas contraire (concession non gratuite, par exemple Ă cens), le seigneur peut engager une procĂ©dure de cantonnement. Ces procĂ©dures sont souvent hĂątĂ©es par la volontĂ© du seigneur de conforter son accĂšs au bois afin d'installer des forges. C'est le but que poursuit notamment « Antoine d'Oiselay, reprĂ©sentant de l'une des principales familles comtoises, lorsqu'il abandonna en 1582 certains cantons de forĂȘt sur la rive gauche de la SaĂŽne[3]».
Notes et références
- Tit. XXV, art. 4 et 5. Arr. du 15 juin 1750.
- Jacques-Joseph Baudrillart, TraitĂ© gĂ©nĂ©ral des eaux et forĂȘts, chasses et pĂȘches: composĂ© d'un recueil chronologique des rĂšglemens forestiers, d'un dictionnaire des eaux et forĂȘts, et d'un dictionnaire des chasses et pĂȘches; avec un atlas contenant un grand nombre de tableaux et de figures, Paris, Huzard, , 1022 p.
- Jean-François Belhoste,"ConsĂ©quences de l'essor sidĂ©rurgique sur les usages forestiers et les pratiques agraires : XVIe-XVIIIe siĂšcles" Ătudes rurales, No.125/126, MĂ©tallurgie Ă la campagne (Jan. - Jun., 1992), pp. 81-98 )
Voir aussi
Antonetti, G., âLE PARTAGE DES FORĂTS USAGĂRES OU COMMUNALES ENTRE LES SEIGNEURS ET LES COMMUNAUTĂS D'HABITANTS (Suite).â, vol. 41, coll. « Revue Historique De Droit Français Et Ătranger », , 418â442..