Urbanisme négocié

L'urbanisme négocié se définit par la co-construction du projet urbain entre des acteurs publics et des acteurs privés. Il s'inscrit en opposition à un urbanisme planificateur, qui implique une forte maîtrise foncière et la prescription d'orientations programmatiques et architecturales de la puissance publique, ou à un urbanisme réglementaire, qui laisse aux documents d'urbanisme le soin de cadrer les développements privés. Le concept est intimement lié à celui d'urbanisme de projet, qui préconise une plus grande souplesse dans la rédaction des documents d'urbanisme, et notamment des Plans locaux d'urbanisme : ce n'est plus la règle qui fait le projet, c'est le projet qui fait la règle[2].

Dans son application opérationnelle, l'urbanisme négocié trouve différentes interprétations et des implications sur divers champs :

• Du point de vue du montage opérationnel, l'urbanisme négocié peut faire appel à la contractualisation d'opérations immobilières de grande ampleur (macro-lots), à des outils juridiques de partage des investissements (plan d'aménagement d'ensemble, projet urbain partenarial), ou encore à la fondation de structures de projet ad hoc (SAS de projet, SEM à opération unique d'aménagement). L'objectif étant également de trouver des accords directement auprès des propriétaires fonciers, l'urbanisme négocié implique également la rédaction de différentes chartes et protocoles précisant les transactions foncières à réaliser[3].
• Du point de vue de la gouvernance, l'urbanisme négocié induit la conduite d'un dialogue entre les porteurs de projets et la collectivité, dans le cadre de structures formelles ou informelles : gré à gré, ateliers, appels à projet. Cette négociation peut être conduite à différentes temporalités d'un projet urbain ou d'une opération immobilière, allant de la phase pré-opérationnelle, jusque, dans certains cas, la phase de chantiers.

• Le projet des Bassins à flot à Bordeaux est considéré comme la première expérimentation française d'urbanisme négociée la grande échelle[1]. Mené intégralement sur des terrains non maîtrisés par la puissance publique, le projet urbain a été cadré par un Atelier de projet chargé de recevoir les opérateurs immobiliers et leurs architectes à chacune de leurs étapes d'avancement. La méthode, proposée par l'urbaniste Nicolas Michelin, est aujourd'hui répliquée par son agence ailleurs en France[4].
• Toulouse[5], Nancy[6], Besançon[7] et Nantes[8] font également partie des collectivités qui revendiquent une démarche d'urbanisme négocié sur une ou plusieurs opérations.