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Traité de paix

Un traité de paix est un traité proclamant la fin d'une guerre et contenant souvent des contreparties réciproques pour les anciens belligérants. Il est à différencier d'un armistice qui est un accord concernant seulement l'arrêt des combats et d'un cessez-le-feu, temporaire ou d'une capitulation qui est généralement inconditionnelle pour l'État vaincu. Il se conclut toujours avec une clause d'amnistie générale et réciproque interdisant de soulever de nouveaux griefs, même inconnus, relatifs au conflit qu'il entend achever.

Traité de Versailles (version anglaise), signé en 1919 et ayant mis fin à la Première Guerre mondiale.

Éléments d'un traité de paix

Le contenu d'un traité de paix dépend généralement de la nature du conflit terminé. Ceux-ci peuvent être :

Les traités sont souvent ratifiés dans des territoires réputés neutres du conflit précédent et les délégués actent en tant que témoins aux signataires. Dans le cas de conflits importants entre de nombreuses parties il peut y avoir un traité international couvrant toutes les questions ou des traités distincts signés entre chaque partie. Il existe aussi des traités de paix séparée.

Dans les temps modernes, certaines situations de conflit insoluble peuvent d'abord être amenées à un cessez-le-feu et sont ensuite traitées par un processus de paix, où un certain nombre d'étapes distinctes sont prises de chaque côté pour finalement atteindre le but désiré mutuellement de paix et la signature d'un traité.

La Société des Nations (SDN) entre 1919 et 1939 ainsi que l'Organisation des Nations unies (ONU) depuis 1945, jouent un rôle important dans la prévention des guerres et dans la formulation des traités de paix entre États.

Voir aussi

Bibliographie

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  • (en) Randall Lesaffer (dir.), Peace treaties and international law in European history : from the late middle ages to world war one, Cambridge, Cambridge University Press, , 481 p. (ISBN 978-0-521-82724-9, OCLC 470096909)
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Lien externe

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