Test de Miller
Le test de Miller, également appelé test d'obscénité à trois volets, est le test de la Cour suprême des États-Unis pour déterminer si un discours ou une expression peut être qualifié d'obscène, auquel cas il n'est pas protégé par le premier amendement de la Constitution des États-Unis et peut être interdit[1].
Histoire et détails
Le test de Miller a été développé dans l'affaire Miller v. Californie[2]. Il comporte trois parties :
- Si « la personne moyenne, appliquant les normes communautaires contemporaines », peut trouver que l'œuvre, prise dans son ensemble, fait appel à l'intérêt lubrique,
- Que l'œuvre représente ou décrive, d'une manière manifestement offensante, un comportement sexuel ou des fonctions excrétrices spécifiquement définies par la loi de l'État applicable,
- Que l'œuvre, prise dans son ensemble, manque de valeur littéraire, artistique, politique ou scientifique sérieuse[3].
Pour les juristes, plusieurs points sont importantes. La première est que le test permet des normes communautaires plutôt qu'une norme nationale. Ce qui offense la personne moyenne à Manhattan, Kansas, peut différer de ce qui offense la personne moyenne à Manhattan, New York. La communauté concernée n'est cependant pas définie.
En pratique, la pornographie montrant des organes génitaux et des actes sexuels n'est pas ipso facto obscène selon le test de Miller. Par exemple, en 2000, un jury de Provo, dans l'Utah, n'a pris que quelques minutes pour blanchir Larry Peterman, propriétaire d'un magasin de vidéos Movie Buffs, dans le comté d'Utah, dans l'Utah. Il avait été accusé de distribution de matériel obscène pour la location de vidéos pornographiques qui étaient affichées dans une zone protégée du magasin clairement marquée comme réservée aux adultes.
Critiques
Le risque d'une plus grande censure
Le juge Douglas craignait que ce test facilite la suppression de la liberté d'expression. Tel qu'il est utilisé, cependant, le test rend généralement difficile l'interdiction de toute forme d'expression. De nombreuses œuvres décriées comme pornographiques ont été reconnues pour avoir une certaine valeur artistique ou littéraire, la plupart publiquement dans le contexte de la National Endowment for the Arts dans les années 1990[4].
Problème de juridiction à l'ère d'Internet
L'avènement d' Internet a rendu la partie « normes communautaires » du test encore plus difficile à évaluer ; comme le matériel publié sur un serveur web à un endroit peut être lu par une personne résidant n'importe où ailleurs, la question se pose de savoir quelle juridiction devrait s'appliquer. Dans États-Unis d'Amérique c. Extreme Associates, un distributeur de pornographie de North Hollywood, en Californie, a été jugé au regard des normes communautaires applicables dans l'ouest de la Pennsylvanie, où le Cour d'appel des États-Unis pour le troisième circuit a rendu sa décision, car les documents étaient disponibles via Internet dans cette région[5]. La Cour d'appel des États-Unis pour le neuvième circuit a statué dans United States v. Kilbride qu'une « norme communautaire nationale » devrait être utilisée pour Internet, mais cela n'a pas encore été confirmé au niveau national[6].
Voir aussi
Références
- Metcalf, « Obscenity Prosecutions in Cyberspace: The Miller Test Cannot 'Go Where No [Porn] Has Gone Before' », Washington University Law Review, vol. 74, no 2, , p. 481–523 (lire en ligne).
- Text of the decision and dissents, from findlaw.com.
- Aussi connu sous le terme (S)LAPS test- [Serious] Literary, Artistic, Political, Scientific.
- « Public Funding of Controversial Art », The First Amendment Center, (consulté le ).
- « 3rd Circuit ruling in Extreme obscenity case praised by director of Reagan porn commission, now ADF CEO », Alliance Defending Freedom, (consulté le ).
- « 584 F.3d 1240 (2009) / UNITED STATES of America, Plaintiff-Appellee, v. Jeffrey A. KILBRIDE, Defendant-Appellant. United States of America, Plaintiff-Appellee, v. James Robert Schaffer, Defendant-Appellant », Court of Appeals, Ninth Circuit, (consulté le ).