Parlement de Chambéry
Le Parlement de Chambéry ou Parlement de Savoie, est une cour souveraine de justice française, installée à la suite de l'annexion du duché de Savoie, entre 1536 et 1559, dans la ville de Chambéry.
| Parlement de Chambéry Parlement de Savoie | |
| Situation | |
|---|---|
| Création | |
| Dissolution | 1559 |
| Type | Parlement |
| Domaine | Justice d'appel |
| Langue | Latin et français |
| Organisation | |
Histoire
Lors de l'occupation du duché de Savoie par les troupes françaises du roi François Ier, entre 1535 et 1559, l'occupant instaure à Chambéry, en 1536, un Parlement.
L'occupation de la Savoie passe par une « restauration à l’identique des anciennes institutions » (Houllemare)[1]. Il s'agit, nous dit l'historienne Houllemare, d'une « forme d’intégration administrative « par le haut », soumettant à une juridiction française existante les juridictions inférieures, mais sans mettre en cause les formes institutionnelles locales »[1].
Le Parlement de Savoie est institué par lettres patentes du [2].
Le parlement disparait en 1559 lorsque la Savoie est restituée au duc Emmanuel-Philibert à l'occasion des les traités du Cateau-Cambrésis[1]
Composition et organisation
Les LP de prévoient la mise en place de « deux présidents, dix conseillers, d'un procureur général, d'un avocat général et d'un nombre de substituts indéterminés »[2]. Un onzième conseiller est créé en 1554[2].
Le roi Henri II « les présidents et conseillers de son Parlement de Savoie sont souverains comme ceux des autres Parlements de France, et qu'ils pourront siéger dans iceux lorsque l'occasion s'en présentera. »[2]
Nominations
- — 1552 : Raymond Pellisson, originaire d'Auvergne, ancien professeur de droit.
- v. 1537 : Jean (de) Truchon, puis premier président du Parlement du Dauphiné (1554).
- v. 1537 : Julien Tabouet, procureur général.
- 1551 (par intérim) : Claude Paschal, seigneur de Valentier, docteur ès droit, ancien conseiller de Grenoble.
- 1552 — †1558 : Claude Paschal (Pascal), seigneur de Valentier.
- : Guillaume Desportes, président de Chambre.
- 1554 : Mathieu Coignet, procureur général.
- — †: Raymond Pellisson.
Notes et références
- Houllemare, 2013, p. xx.
- Burnier, 1862, p. 18-21.
Voir aussi
Bibliographie
- Eugène Burnier, Le parlement de Chambéry sous François Ier et Henri II. 1536-1559, Chambéry, A. Bottero, , 182 p. (lire en ligne).
. - Eugène Burnier (1831-1870), Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même province, 1329-1844, vol. 2, Chambéry, Puthod, 1864-1865 (lire en ligne sur Gallica) (Vol.I, 1864, 712 pages)
- Laurent Chevallier, Essai sur le souverain Sénat de Savoie 1559-1793, Paris, Gardet, , 172 p. thèse de doctorat, Droit
- Roger Devos, Bernard Grosperrin, Histoire de la Savoie : La Savoie de la Réforme à la Révolution française, Rennes, Ouest France Université, , 566 p. .
- Marie Houllemare, « Le parlement de Savoie (1536-1559), un outil politique au service du roi de France, entre occupation pragmatique et intégration au royaume », Revue historique, nos 2013/1 (n° 665),‎ , p. 89 à 117 (lire en ligne). .
Fonds d'archives
- Fonds du Parlement de Chambéry (1540 - 1559). Cote : 1B. Chambéry : Archives départementales de la Savoie (présentation en ligne).