Opération Ore
L'opĂ©ration Ore (en anglais Operation Ore) Ă©tait une opĂ©ration de la police britannique qui a commencĂ© en 1999 Ă la suite d'informations reçues des forces de l'ordre amĂ©ricaines, et qui visait Ă poursuivre des milliers d'utilisateurs d'un site Web prĂ©sentant de la pornographie juvĂ©nile. Il s'agissait Ă l'Ă©poque de la plus grande enquĂȘte sur un crime informatique jamais menĂ©e au Royaume-Uni[1], conduisant Ă l'identification de 7 250 suspects. Au cours de l'enquĂȘte, 4 283 maisons ont Ă©tĂ© perquisitionnĂ©es, 3 744 arrestations ont Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©es, menant Ă 1 848 inculpations, 1 451 condamnations, 493 avertissements et 140 enfants retirĂ©s de situations suspectes de danger et environ 33[2] suicides liĂ©s Ă l'affaire ont Ă©tĂ© recensĂ©s. L'opĂ©ration Ore a identifiĂ© et poursuivi certains dĂ©linquants sexuels, mais la validitĂ© des procĂ©dures policiĂšres a ensuite Ă©tĂ© remise en question, car des erreurs dans les enquĂȘtes ont entraĂźnĂ© de nombreuses arrestations non fondĂ©es[2].
L'opĂ©ration Ore a connu son Ă©quivalent aux Ătats-Unis, avec l'opĂ©ration Avalanche ; aux Ătats-Unis, 100 personnes ont Ă©tĂ© inculpĂ©es sur les 35 000 enregistrements disponibles. Au total, 390 000 personnes dans plus de 60 pays ont eu accĂšs Ă du matĂ©riel dans le cadre des enquĂȘtes combinĂ©es[3].
EnquĂȘte amĂ©ricaine
Entre 1999 et 2001, aprĂšs une dĂ©nonciation, une enquĂȘte amĂ©ricaine a Ă©tĂ© menĂ©e sur Landslide Productions Inc., un portail de pornographie en ligne basĂ© au Texas et exploitĂ© par Thomas et Janice Reedy. Il s'est avĂ©rĂ© que le portail avait donnĂ© accĂšs Ă de la pĂ©dopornographie et les Reedy ont tous deux Ă©tĂ© reconnus coupables de trafic de pĂ©dopornographie en aoĂ»t 2001.
Ă la suite de l'enquĂȘte et de la condamnation, « l'opĂ©ration Avalanche » a Ă©tĂ© lancĂ©e, aux Ătats-Unis, pour retrouver et poursuivre les utilisateurs de pornographie juvĂ©nile identifiĂ©s dans la base de donnĂ©es Landslide. En outre, le site Web a Ă©tĂ© gĂ©rĂ© pendant une courte pĂ©riode dans le cadre d'une opĂ©ration d'infiltration menĂ©e par le FBI pour capturer de nouveaux suspects. Le FBI a Ă©galement transmis les identitĂ©s de la base de donnĂ©es aux organisations policiĂšres d'autres pays, dont 7 272 noms au Royaume-Uni.
Opération Ore
En mai 2002, l'opĂ©ration Ore a Ă©tĂ© mise en Ćuvre au Royaume-Uni pour enquĂȘter et poursuivre les utilisateurs du site dont les noms ont Ă©tĂ© fournis par le FBI. Selon Rebecca Smithers du Guardian, les personnes faisant l'objet d'une enquĂȘte comprenaient des ministres du gouvernement, des dĂ©putĂ©s et des juges.
L'accusation de possession de pornographie juvĂ©nile a Ă©tĂ© utilisĂ©e lorsque des preuves ont Ă©tĂ© trouvĂ©es, et l'accusation moindre d'incitation a Ă©tĂ© utilisĂ©e dans les cas oĂč les dĂ©tails d'un utilisateur figuraient dans la base de donnĂ©es Landslide, mais pour lesquels aucune image n'a Ă©tĂ© trouvĂ©e sur l'ordinateur du suspect ou Ă son domicile. En raison du nombre de noms sur la liste du FBI, l'ampleur de l'enquĂȘte au Royaume-Uni Ă©tait trĂšs importante pour la police, qui a fait appel au gouvernement pour un financement d'urgence dans le cadre de cette affaire. Plusieurs millions de livres ont Ă©tĂ© dĂ©pensĂ©s dans les enquĂȘtes, et les plaintes et controverses se sont multipliĂ©es, notamment par le fait que d'autres enquĂȘtes ont Ă©tĂ© mises en danger en raison du dĂ©tournement des ressources des unitĂ©s de protection de l'enfance dans l'affaire.
Les informations de la liste de noms d'Operation Ore ont Ă©tĂ© divulguĂ©es Ă la presse au dĂ©but de l'annĂ©e 2003. AprĂšs avoir obtenu la liste, le Sunday Times a dĂ©clarĂ© qu'elle contenait les noms d'un certain nombre d'individus Ă©minents, dont certains ont ensuite Ă©tĂ© publiĂ©s par la presse. Le Sunday Times a rapportĂ© que la liste comprenait au moins vingt cadres supĂ©rieurs, une enseignante principale d'une Ă©cole publique de filles, du personnel de bases militaires, des mĂ©decins gĂ©nĂ©ralistes, des universitaires et des fonctionnaires, un cĂ©lĂšbre chroniqueur de journal, un auteur-compositeur d'un groupe de pop, un membre d'un groupe pop culte des annĂ©es 1980, et fonctionnaire de l'Ăglise d'Angleterre[4]. Une enquĂȘte a Ă©tĂ© lancĂ©e pour retrouver l'origine de la fuite, et la police s'est plainte que l'avertissement prĂ©alable permettrait d'aider les prĂ©sumĂ©s pĂ©dophiles. Un policier aurait perdu son emploi pour avoir divulguĂ© les noms.
Controverses
AprĂšs 2003, l'opĂ©ration Ore a fait l'objet d'un examen plus attentif, les forces de police britanniques Ă©tant critiquĂ©es pour leur gestion de l'opĂ©ration. La critique la plus courante Ă©tait qu'ils n'avaient pas rĂ©ussi Ă dĂ©terminer si les propriĂ©taires de cartes de crĂ©dit dans la base de donnĂ©es de Landslide avaient effectivement accĂ©dĂ© Ă des sites contenant de la pornographie juvĂ©nile, contrairement aux Ătats-Unis oĂč il Ă©tait dĂ©terminĂ© Ă l'avance si les abonnĂ©s Ă la carte de crĂ©dit avaient achetĂ© ou non de la pornographie juvĂ©nile. Le journaliste d'investigation Duncan Campbell a exposĂ© ces failles dans une sĂ©rie d'articles en 2005 et 2007.
De nombreuses accusations de personnes qui aurait Ă©tĂ© dĂ©tectĂ©es sur les sites affiliĂ©s Ă Landslide ont Ă©tĂ© portĂ©es alors que des informations recueillies dans le cadre de l'enquĂȘte pointaient vers des cartes de crĂ©dit volĂ©es, et la police a arrĂȘtĂ© les vrais propriĂ©taires des cartes de crĂ©dit, et non les usurpateurs. Lorsque la police a vĂ©rifiĂ© ces Ă©lĂ©ments, sept ans aprĂšs le dĂ©but de l'opĂ©ration Ore, elle a trouvĂ© 54 348 occurrences d'informations de carte de crĂ©dit volĂ©es dans la base de donnĂ©es. La police britannique a omis de fournir ces informations aux accusĂ©s et, dans certains cas, a laissĂ© entendre qu'elle avait vĂ©rifiĂ© et n'avait trouvĂ© aucune preuve de fraude par carte de crĂ©dit alors qu'une telle vĂ©rification n'avait pas Ă©tĂ© effectuĂ©e. En raison de la nature des accusations, les enfants ont Ă©tĂ© immĂ©diatement retirĂ©s des foyers. Au cours des deux annĂ©es qu'il a fallu Ă la police pour dĂ©terminer que des milliers de personnes avaient Ă©tĂ© faussement accusĂ©es, plus de 100 enfants avaient Ă©tĂ© retirĂ©s de leurs foyers et privĂ©s de leurs pĂšres[5]. Les arrestations ont Ă©galement conduit Ă environ 33 suicides en 2007[2].
Un homme a Ă©tĂ© inculpĂ© alors que la seule image « suspecte » en sa possession Ă©tait celle de l'actrice Melissa Ashley, jeune mais adulte. Robert Del Naja de Massive Attack (plus tard innocentĂ©) et le guitariste des Who, Pete Townshend, ont Ă©tĂ© arrĂȘtĂ©s par la police aprĂšs avoir reconnu un accĂšs par carte de crĂ©dit au site Web Landslide. Duncan Campbell a dĂ©clarĂ© plus tard dans le magazine PC Pro que leurs frais de carte de crĂ©dit et leurs adresses IP avaient Ă©tĂ© retracĂ©s via le site Landslide, et que les deux cĂ©lĂ©britĂ©s avaient accĂ©dĂ© Ă des sites qui n'avaient rien Ă voir avec la pornographie enfantine. L'acteur et Ă©crivain Chris Langham faisait partie des personnes condamnĂ©es.
Des enquĂȘteurs indĂ©pendants ont ensuite obtenu Ă la fois les enregistrements de la base de donnĂ©es et la vidĂ©o du raid Ă la suite du dĂ©mantĂšlement du site pĂ©dopornographique. Lorsque des informations non concordantes ont Ă©tĂ© prĂ©sentĂ©es devant un tribunal britannique, Michael Mead du United States Postal Service a contredit son tĂ©moignage sous serment concernant plusieurs dĂ©tails relatifs Ă l'enquĂȘte. Ă la suite des erreurs rĂ©vĂ©lĂ©es dans les affaires, certaines personnes arrĂȘtĂ©es lors de l'opĂ©ration Ore ont intentĂ© une action collective en justice en 2006 contre les dĂ©tectives Ă l'origine de l'opĂ©ration Ore[6].
AprĂšs la parution des articles de Campbell, l'expert informatique indĂ©pendant Jim Bates qui a analysĂ© les disques durs a Ă©tĂ© inculpĂ© et reconnu coupable de quatre chefs d'accusation de fausses dĂ©clarations et d'un chef de parjure concernant ses qualifications[7] et interdit de comparaĂźtre en tant que tĂ©moin expert. Jim Bates a ensuite Ă©tĂ© arrĂȘtĂ© pour possession d'images indĂ©centes lors de ses enquĂȘtes sur l'opĂ©ration Ore[8]. La perquisition au domicile de Jim Bates a Ă©tĂ© jugĂ©e illĂ©gale, car la police avait demandĂ© le mandat de perquisition en utilisant la mauvaise section de PACE et n'a pu examiner aucun des documents saisis dans sa maison[9].
Le , de hauts juges de la Cour d'appel ont rejetĂ© l'appel d'Anthony O'Shea, dĂ©clarant qu'ils Ă©taient « entiĂšrement convaincus que l'appelant avait Ă©tĂ© condamnĂ© Ă juste titre »[10]. Le jugement indique en ce qui concerne les affirmations du plaignant concernant l'allĂ©gation selon laquelle son adresse IP avait Ă©tĂ© dĂ©guisĂ©e : « Ces suggestions sont fantaisistes Ă l'extrĂȘme. La thĂ©orie du plaignant (car ce n'est rien de plus) selon laquelle il [M. O'Shea] a Ă©tĂ© victime des machinations d'un webmaster frauduleux est, Ă notre avis, de la pure spĂ©culation[11] - [12]. ». Jim Bates a Ă©tĂ© critiquĂ© pour ses commentaires trompeurs lors de l'audience[7]. L'appel avait Ă©tĂ© considĂ©rĂ© comme une affaire historique, oĂč le succĂšs du plaignant aurait pu conduire Ă de nombreuses autres condamnations du fait de l'annulation de l'opĂ©ration Ore[8].
Références
- Christopher Williams. "Police face ÂŁ750k bill for false Operation Ore charges", Daily Telegraph, 2 April 2011. Retrieved on 16 May 2012
- « Operation Ore exposed » [archive du ], PC Pro (consulté le )
- Jewkes & Andrews. Crime Online: Chapter 5, pp62 - "Internet Child Pornography; international responses". Willan Publishing, UK (also Portland, OR) 1st Ed (2007).
- « "Child Porn list leaked to Sunday Times"]. The Register », (consulté le )
- « Operation Ore: evidence of massive credit card fraud », theregister.co.uk
- (en) « Accused in child porn inquiry to sue police », The Scotsman,â (lire en ligne [archive du ], consultĂ© le )
- « BBC NEWS - UK - England - London - Expert sentenced for court claims », bbc.co.uk
- (en) Jane Fae, « Paedo case expert Jim Bates arrested on child porn charge », The Register,â (lire en ligne, consultĂ© le )
- Bates & Anor v Chief Constable of the Avon and Somerset Police & Anor [2009 EWHC 942 (Admin) (8 May 2009)]
- « Police welcome rejection of child porn conviction appeal », South Yorkshire Times,
- http://www.judiciary.gov.uk/Resources/JCO/Documents/Judgments/o-shea-judgment-06122010.pdf
- Jane Fae, « Judges reject Operation Ore appeal », The Register,
Liens externes
- Townshend arrĂȘtĂ© pour pĂ©dopornographie The Guardian 14 janvier 2003
- Opération Avalanche : traquer la pornographie juvénile, BBC News, 11 novembre 2002
- "L'Opération Ore entachée de fraude" The Guardian 19 avril 2007
- Des suspects de pornographie juvénile dénoncent une fraude BBC 10 mai 2007