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Onzième législature du Bas-Canada

La onzième législature du Bas-Canada siégea du au . Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada

Onzième législature
(14 déc. 1820 au 6 juil. 1824)

Description de l'image Coat of Arms of the United Kingdom (1816-1837).svg.
Présentation
Type Bicaméral
Chambres Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif Olivier Perrault (Parti britannique)
Structure
Couronne Francis Nathaniel Burton, adm., rep. de George IV
Membres 82 parlementaires
49 députés
33 conseillers[1]
Groupes politiques
(Assemblée législative)		 Parti canadien (36)
Parti britannique (7)
indépendants (2)
indéterminés (4)
Groupes politiques
(Conseil législatif)		 Parti britannique (28)
Parti canadien (2)
indépendants (2)
indéterminés (1)
Élection
Système électoral
(Assemblée législative)		 Scrutin majoritaire plurinominal
Dernier scrutin 6 juin 1820 au 25 juillet 1820
Système électoral
(Conseil législatif)		 Nomination à vie

Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada

Divers
Notes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

Élections

Les élections générales ont lieu du au 25 juil. 1820[2].

Session[2]
  • Première ( — )
  • Deuxième ( — )
  • Troisième ( — )
  • Quatrième ( — )

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

Députés
District Député
Bedford John Jones[4]
Joseph Franchère (1822)
Buckinghamshire Jean-Baptiste Proulx
Buckinghamshire Louis Bourdages
Cornwallis Jean-Baptiste Taché
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon François Fournier
Dorchester John Davidson
Dorchester Louis Lagueux
Effingham Jacob Oldham[5]
Effingham François Tassé
Gaspé Jean-Thomas Taschereau
Hampshire Charles Langevin
Hampshire François Huot[6]
Jean-Olivier Arcand (1822)
Hertford François Blanchet
Hertford François-Xavier Paré
Huntingdon Michael O'Sullivan
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Frédéric-Auguste Quesnel
Kent Denis-Benjamin Viger
Leinster Jacques Trullier, dit Lacombe[7]
Jean-Marie Rochon (1822)
Leinster Michel Prévost
Comté de Montréal Joseph Valois
Comté de Montréal Joseph Perrault
Montréal-Est Hugues Heney
Montréal-Est Thomas Thain
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest George Garden
Northumberland Étienne-Claude Lagueux
Northumberland Philippe Panet
Orléans François Quirouet
Comté de Québec Louis Gauvreau[8]
Michel Clouet (1822)
Comté de Québec John Neilson
Basse-ville de Québec Jean Bélanger
Basse-ville de Québec James McCallum
Haute-ville de Québec Andrew Stuart
Haute-ville de Québec Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal
Richelieu François Saint-Onge
Richelieu Jean Dessaulles
Saint-Maurice Louis Picotte
Saint-Maurice Pierre Bureau
Surrey Pierre Amiot
Surrey Étienne Duchesnois
Trois-Rivières Charles Richard Ogden
Trois-Rivières Joseph Badeaux
Warwick Alexis Mousseau
Warwick Jacques Deligny
William-Henry Robert Jones
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York Augustin Perrault

Notes et références
  2. ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. Orateur suppléant
  4. L'élection de John Jones fut invalidée ; Joseph Franchère a été élu à l'élection partielle de mars 1822.
  5. mort en juin 1824
  6. François Huot est mort en janvier 1822 ; Jean-Olivier Arcand a été élu à l'élection partielle de mars 1822.
  7. Jacques Trullier, dit Lacombe est mort en 1821 ; Jean-Marie Rochon a été élu à l'élection partielle de janvier 1822.
  8. Louis Gauvreau est mort en 1822 ; Michel Clouet a été élu à l'élection partielle d'octobre 1822.

Liens externes
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