Michel Franchimont
Michel-Clément-François-Marie-Ghislain baron[1] Franchimont (né à Liège, le ; mort à Beaufays, le ) est un avocat pénaliste belge[2].
Il fut docteur en droit et licencié en criminologie ; avocat, puis bâtonnier du Barreau de Liège de 1987 à 1989[2].
Il fut professeur extraordinaire honoraire à l'Université de Liège et conférencier[2].
Président de la commission pour le droit de la procédure pénale, en 1998, dans la foulée de l'affaire Dutroux, il fut l'instigateur de la loi dite « Petit Franchimont », révisant les phases d'information et d'instruction de la procédure pénale dans un but de simplification[2]. Le second volet, visant à réformer en profondeur la procédure pénale datant de 1808, fut adopté à l'unanimité au Sénat, mais privé d’accès à la Chambre par le gouvernement[2].
Distinctions
- Il obtint concession de noblesse héréditaire accordée par le roi Baudouin en 1991. En 2008, il fut élevé au titre personnel de baron par le roi Albert II[1].
- Grand-officier de l'ordre de la Couronne
- Grand-officier de l'ordre de LĂ©opold II
- Officier de l'Ordre de LĂ©opold
Bibliographie
- Michel Franchimont, Ann Jacobs et Adrien Masset, Manuel de procédure pénale, Bruxelles, Larcier, coll. « Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège », , 4e éd. (1re éd. 1989), 1603 p. (ISBN 978-2-8044-4368-9)
Lien interne
Notes et références
- Comte Humbert de Marnix de Sainte Aldegonde, État présent de la noblesse belge, Annuaire de 2015 - Albert II, Bruxelles, Collection "État présent" ASBL, Bruxelles, , 239 p., p. 121
- Décès du bâtonnier Michel Franchimont, père de la réforme du code pénal. La Libre Belgique. 14 août 2015.