Jean Raymond Fayolle
Jean Raymond Fayolle, né à Saint-Paul-lès-Romans le , mort à Grenoble le , était membre de la Convention et député au Conseil des Cinq-Cents.
Jean Raymond Fayolle | |
Fonctions | |
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Député de la Drôme | |
– (4 ans, 11 mois et 25 jours) | |
Biographie | |
Nom de naissance | Jean Raymond Fayolle |
Date de naissance | |
Lieu de naissance | Saint-Paul-lès-Romans |
Date de décès | |
Lieu de décès | Grenoble (Isère) |
Nationalité | Française |
Parti politique | Modéré |
Profession | Magistrat |
députés de la Drôme | |
Biographie
Il fut, en 1790, membre de la municipalité de sa ville natale, et, quelque temps après, président du directoire du district. Il était accusateur public près le tribunal civil de la Drôme depuis le , quand il fut élu () par ce département, membre de la Convention, le 8e et dernier de la liste, avec 282 voix sur 448 votants. Il siégea parmi les modérés, déclara, dans le procès du roi, qu'il « votait, comme législateur, pour la détention», se lia avec les Girondins, et protesta contre la journée du 31 mai 1793. Exclu de l'Assemblée et décrété d'arrestation, il revint siéger à la Convention en vertu du décret du 18 frimaire an III. Appelé, le 22 vendémiaire an IV, par le département de la Drôme, avec 193 voix sur 227 votants, à faire partie du Conseil des Cinq-Cents, il s'opposa, la même année, à ce que les auteurs de la conspiration dite « de vendémiaire » fussent jugés par la commission militaire, et proposa de les traduire devant les tribunaux ordinaires. Il demanda ensuite la restitution des droits civiques aux parents des émigrés. L'esprit de réaction dont ces motions étaient empreintes fit incarcérer Fayolle après la journée du 18 fructidor an V ; mais ses amis parvinrent à le faire effacer de la liste des proscrits. Le 12 prairial an VIII, le gouvernement consulaire le nomma juge au tribunal d'appel de Grenoble ; ces fonctions se transformèrent, le , en celles, analogues, de conseiller à la cour impériale. Fayolle reçut, le 25 prairial an XII, la croix de la Légion d'honneur. Rallié à la Restauration, il fut maintenu sur son siège de magistrat le .
Mandats
- - : Drôme - Modérés
- - : Drôme - Modérés
Travaux législatifs
- Jean Raymond Fayolle, Convention nationale. Opinion de Fayolle,... sur le projet de révision des jugements rendus par les tribunaux révolutionnaires...], Paris, Impr. nationale, an iii, 6 p. (BNF 30423958)
- Jean Raymond Fayolle, Convention nationale. Réflexions sur les fêtes décadaires, par Fayolle,..., Paris, Impr. nationale, an iii, 4 p. (BNF 30423957)
- Jean Raymond Fayolle, Convention nationale. Compte de recette et de dépense du représentant du peuple Fayolle, pendant sa mission dans les départemens de l'Ain, Mont-Blanc, Isère, Drôme, Hautes-Alpes et Ardèche, pour y surveiller la réparation des routes... [18 fructidor an III.], Paris, Impr. nationale, an iii, 3 p. (BNF 30423959)
- Jean Raymond Fayolle, Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fayolle, au nom de la Commission chargée d'examiner la réclamation du citoyen Soulié, notaire public à Vabre... Séance du 2 floréal de l'an IV, Paris, Impr. nationale, an iv, 11 p. (BNF 30423960)
Notes et références
Voir aussi
Bibliographie
- Dictionnaire des parlementaires français par Adolphe Robert, Edgar Bourloton et Gaston Cougny, tome 2, Cay-Fes, Bourloton éditeur, Paris, 1890.
- Fiche à l'Assemblée nationale
- Biographie nouvelle des contemporains, Tome 7, Paris, 1822
Articles connexes
Liens externes
- Ressource relative Ă la vie publique :
- Ressource relative aux militaires :