Jacques Rebillard
Jacques Rebillard est un homme politique français né le à Strasbourg.
| Jacques Rebillard | |
| |
| Fonctions | |
|---|---|
| Député français | |
| – (5 ans et 17 jours) |
|
| Circonscription | 2e de SaĂ´ne-et-Loire |
| Législature | XIe (Cinquième République) |
| Groupe politique | RCV |
| Prédécesseur | Jean-Marc Nesme |
| Successeur | Jean-Marc Nesme |
| Conseiller général de Saône-et-Loire | |
| – | |
| Circonscription | Canton de Marcigny |
| Prédécesseur | Paul Duraffour |
| Biographie | |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Strasbourg |
| RĂ©sidence | SaĂ´ne-et-Loire |
En tant que député, il est à l'origine[1] de l'assurance accident du travail des exploitants agricoles (Atexa)[2].
Mandats
- En 1983, il prend des responsabilités publiques au conseil municipal de sa commune.
- En 1985, il devient conseiller général du canton de Marcigny, succédant à Paul Duraffour.
- De 1997 à 2002, il est député (PRG) de la deuxième circonscription de Saône-et-Loire[3].
- De 2004 à 2015, Il est vice-président du conseil général chargé de l’économie, de l’artisanat et du commerce. (ne se représente pas en 2015)
- De 2004 à 2015, il est conseiller régional de Bourgogne et vice-président chargé de l’agriculture et de la forêt[4].(ne se représente pas en 2015)
Notes et références
- « N° 2953 - Proposition de loi de M. Jacques Rebillard relative à l'assurance des non salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles », sur www.assemblee-nationale.fr (consulté le )
- « Loi n° 2001-1128 du 30 novembre 2001 portant amélioration de la couverture des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le )
- Jacques Rebillard sur le site de l'Assemblée nationale
- Jacques Rebillard sur le site du conseil régional de Bourgogne
Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.