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Institutions d'Ancien RĂ©gime en Bourgogne

La Bourgogne a été administrée sous l'Ancien Régime par un ensemble complexe d'institutions et d'administrations.

À la veille de la Révolution française, elle constituait sur le plan militaire un gouvernement, sur le plan administratif et financier une généralité, sur le plan ecclésiastique un ensemble de diocèses, et sur le plan judiciaire le ressort d'un Parlement et de bailliages.

L'intendant administrait la généralité avec l'aide de trente-trois subdélégués[1].

Les circonscriptions

L'assemblée provinciale

Les juridictions

Les commissaires du Roi

Les diocèses

Les diocèses et archidiocèses ont juridiction sur tout ou partie de la Bourgogne.

Notes et références

  1. A. Kleinclausz, Histoire de la Bourgogne, Paris, 1924, p. 348.

Voir aussi

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