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Hostis humani generis

Hostis humani generis, du latin signifiant littĂ©ralement « ennemi du genre humain », est une locution juridique issue du droit maritime dĂ©signant principalement les pirates et les esclavagistes qui, avant l'adoption du droit international public, Ă©taient tenus au-delĂ  de toute protection juridique et pouvaient ĂȘtre disposĂ©s par toute nation, mĂȘme si celle-ci n'Ă©tait pas directement visĂ©e[1] - [2] - [3].

Raisonnement

La haute mer est hors de la juridiction de tout État et de toute puissance et est par consĂ©quent un bien commun de toutes les nations navigatrices, qui partagent en commun les bĂ©nĂ©fices et les dangers de la navigation[4].

Les pirates s'attaquant Ă  tout navire passant Ă  proximitĂ©, ils sont par consĂ©quent considĂ©rĂ©s comme menant une guerre privĂ©e contre le genre humain et donc les ennemis de toutes les nations navigatrices. En consĂ©quence toute nation avait le droit et mĂȘme le devoir de juger voire d'exĂ©cuter sommairement tout pirate lui tombant sous les mains[4] - [5].

Un tel raisonnement fut dĂ©jĂ  tenu par CicĂ©ron, qui dĂ©crivit les pirates comme Ă©tant les « ennemis commun de tous Â»[6]. D'autres juristes tels que Edward Coke et William Blackstone reprirent ce raisonnement[7].

Au XIXe siĂšcle ce raisonnement fut Ă©tendu Ă  la traite d'esclaves.

Concepts Ă©quivalents

Une comparaison peut ĂȘtre faite avec le concept de « hors-la-loi » du common law, qui dĂ©clare une personne en dehors de la loi du roi, pouvant ĂȘtre tuĂ©e par quiconque sans consĂ©quences judiciaires.

Le concept de proscription du droit civil de la Rome antique et le statut de l'homo sacer sont aussi similaires.

Notes et références

  1. Anne-Marie La Rosa, « Piraterie », dans Dictionnaire de droit international pénal : Termes choisis, Graduate Institute Publications, coll. « International », (ISBN 9782940549306, lire en ligne), p. 85-90.
  2. (en) JoaquĂ­n Alcaide FernĂĄndez, « Hostes humani generis: Pirates, Slavers, and Other Criminals », The Oxford Handbook of the History of International Law,‎ (DOI 10.1093/law/9780199599752.003.0006, lire en ligne, consultĂ© le ).
  3. SĂ©vane Garibian, « Hostes humani generis : les pirates vus par le droit », Critique, nos 733-734,‎ , p. 470-479 (ISSN 0011-1600, lire en ligne, consultĂ© le ).
  4. (en) Michael J. Struett, Jon D. Carlson et Mark T. Nance, Maritime Piracy and the Construction of Global Governance, Routledge, (ISBN 978-1-136-27890-7, lire en ligne), p. 36.
  5. M. C. Muir, « Margaret Muir : PIRATES - Enemies of humanity (hostis humani generis) become romantic heroes », sur Margaret Muir, (consulté le ).
  6. (la) Cicéron (Nam pirata non est ex perduellium numero definitus, sed communis hostis omnium; cum hoc nec fides debet nec ius iurandum esse commune.), De officis, t. III (lire sur Wikisource), partie 107.
  7. William Blackstone, Commentaires sur les loix Angloises de M. Blackstone, t. V, J. L. de Boubers, (lire en ligne), p. 424.

Voir aussi

Articles connexes

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