Hostis humani generis
Hostis humani generis, du latin signifiant littĂ©ralement « ennemi du genre humain », est une locution juridique issue du droit maritime dĂ©signant principalement les pirates et les esclavagistes qui, avant l'adoption du droit international public, Ă©taient tenus au-delĂ de toute protection juridique et pouvaient ĂȘtre disposĂ©s par toute nation, mĂȘme si celle-ci n'Ă©tait pas directement visĂ©e[1] - [2] - [3].
Raisonnement
La haute mer est hors de la juridiction de tout Ătat et de toute puissance et est par consĂ©quent un bien commun de toutes les nations navigatrices, qui partagent en commun les bĂ©nĂ©fices et les dangers de la navigation[4].
Les pirates s'attaquant Ă tout navire passant Ă proximitĂ©, ils sont par consĂ©quent considĂ©rĂ©s comme menant une guerre privĂ©e contre le genre humain et donc les ennemis de toutes les nations navigatrices. En consĂ©quence toute nation avait le droit et mĂȘme le devoir de juger voire d'exĂ©cuter sommairement tout pirate lui tombant sous les mains[4] - [5].
Un tel raisonnement fut déjà tenu par Cicéron, qui décrivit les pirates comme étant les « ennemis commun de tous »[6]. D'autres juristes tels que Edward Coke et William Blackstone reprirent ce raisonnement[7].
Au XIXe siĂšcle ce raisonnement fut Ă©tendu Ă la traite d'esclaves.
Concepts Ă©quivalents
Une comparaison peut ĂȘtre faite avec le concept de « hors-la-loi » du common law, qui dĂ©clare une personne en dehors de la loi du roi, pouvant ĂȘtre tuĂ©e par quiconque sans consĂ©quences judiciaires.
Le concept de proscription du droit civil de la Rome antique et le statut de l'homo sacer sont aussi similaires.
Notes et références
- Anne-Marie La Rosa, « Piraterie », dans Dictionnaire de droit international pénal : Termes choisis, Graduate Institute Publications, coll. « International », (ISBN 9782940549306, lire en ligne), p. 85-90.
- (en) JoaquĂn Alcaide FernĂĄndez, « Hostes humani generis: Pirates, Slavers, and Other Criminals », The Oxford Handbook of the History of International Law,â (DOI 10.1093/law/9780199599752.003.0006, lire en ligne, consultĂ© le ).
- SĂ©vane Garibian, « Hostes humani generis : les pirates vus par le droit », Critique, nos 733-734,â , p. 470-479 (ISSN 0011-1600, lire en ligne, consultĂ© le ).
- (en) Michael J. Struett, Jon D. Carlson et Mark T. Nance, Maritime Piracy and the Construction of Global Governance, Routledge, (ISBN 978-1-136-27890-7, lire en ligne), p. 36.
- M. C. Muir, « Margaret Muir : PIRATES - Enemies of humanity (hostis humani generis) become romantic heroes », sur Margaret Muir, (consulté le ).
- (la) Cicéron (Nam pirata non est ex perduellium numero definitus, sed communis hostis omnium; cum hoc nec fides debet nec ius iurandum esse commune.), De officis, t. III (lire sur Wikisource), partie 107.
- William Blackstone, Commentaires sur les loix Angloises de M. Blackstone, t. V, J. L. de Boubers, (lire en ligne), p. 424.