FM 34-52 Intelligence Interrogation
Le US Army Field Manual on Interrogation, parfois connu sous la nomenclature militaire FM 34-52, est un manuel de 177 pages décrivant aux interrogateurs militaires américains comment mener des interrogatoires efficaces tout en se conformant au droit américain et international. Il a été remplacé par le manuel FM 2-22.3 Opérations de collecte de renseignement humain.
FM 34-52 Intelligence Interrogation | |
Pays | États-Unis |
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Genre | manuel d'instruction militaire (US Army Field Manual) |
Version originale | |
Langue | anglais |
Titre | U.S. Army Field Manual 34-52 Intelligence Interrogation |
Date de parution | 1992 |
Nombre de pages | 177 |
Version française | |
Date de parution | Pas de version française |
Chronologie | |
Interrogatoires pendant la « guerre mondiale contre le terrorisme »
Pendant la guerre américaine contre le terrorisme, le secrétaire à la Défense Donald Rumsfeld a publié un ensemble de techniques d'interrogatoire renforcées qui autorisaient des techniques considérées parfois comme de la torture. Cette autorisation était basée sur une série de notes juridiques controversées rédigées par le Bureau du conseiller juridique qui cherchaient à définir la torture de manière beaucoup plus étroite qu'auparavant. Ces autorisations ont été très controversées et contredites, en particulier à la suite du scandale de la torture et des mauvais traitements infligés aux prisonniers à Abu Ghraib. Diverses révisions des techniques étendues ont été publiées.
Rumsfeld voulait que les techniques étendues ne soient utilisées que sur les captifs que les États-Unis classaient comme « combattants illégaux ». Cependant, des techniques d'interrogatoire approfondies ont été adoptées en Iraq, même si les prisonniers y étaient protégés par les Conventions de Genève. Le général Geoffrey Miller, qui était alors le directeur de l'interrogatoire des détenus détenus à Guantanamo Bay, et une partie de son personnel a été envoyé en Irak pour aider à transférer leur expérience en matière d'interrogatoire. Les troupes du renseignement militaire utilisaient des techniques poussées en Afghanistan, notamment le capitaine Carolyn Wood. Le général Ricardo Sanchez, commandant des forces terrestres américaines en Irak, a publié son propre ensemble de techniques étendues après la contribution de Miller et de son équipe et celle du capitaine Wood.
Loi sur le traitement des détenus
Le 25 juillet 2005, le sénateur John McCain (lui-même prisonnier de guerre et victime de torture pendant la guerre du Vietnam) a soumis un amendement à un projet de loi sur les dépenses militaires, destiné à empêcher les interrogateurs du gouvernement américain d'utiliser des techniques d'interrogation non autorisées dans le manuel de terrain de l'armée.
Le 20 octobre 2005, le vice-président Dick Cheney a rencontré McCain pour tenter de le convaincre d'accepter que son amendement ne devrait s'appliquer qu'aux interrogateurs militaires. Cheney voulait continuer à autoriser les interrogateurs civils, travaillant pour les agences de renseignement américaines, à utiliser des techniques d'interrogatoire plus étendues. McCain n'était pas d'accord.
L'amendement de McCain a été adopté et s'appelle désormais la « loi sur le traitement des détenus ».
Projet de révision du manuel pour permettre des techniques étendues
Le 28 avril 2005, le secrétaire à la Défense Donald Rumsfeld a annoncé que l'armée réviserait le manuel. Le manuel révisé devrait préciser plus clairement quelles techniques d'interrogatoire étaient interdites.
Le 14 décembre 2005, le New York Times a rapporté que le manuel de campagne de l'armée avait été réécrit par le Pentagone. Auparavant, la section des techniques d'interrogation du manuel pouvait être lue librement sur Internet; la nouvelle édition comprenait 10 pages classifiées dans la section des techniques d'interrogatoire, ne laissant au public aucune indication sur ce que le gouvernement considérait comme n'étant pas de la torture.
Le 5 juin 2006, le Los Angeles Times a rapporté que les révisions du Pentagone supprimeraient l'interdiction des « traitements humiliants et dégradants » et d'autres interdictions en application de l'article 3 de la troisième convention de Genève[1]. Le LA Times a rapporté que le Département d'État avait plaidé contre les révisions en raison de leur effet sur l'opinion mondiale des États-Unis.
En 2006, un débat était en cours sur la question de savoir si la section des interrogatoires devait être classifiée ou accessible. Le New York Times a rapporté que le Pentagone envisageait de rendre publique la section des interrogatoires, mais le Pentagone n'a fait aucune annonce officielle de ses intentions.
Le 6 septembre 2006, l'armée américaine a annoncé la publication du Field Manual (FM) 2-22.3, Human Intelligence Collector Operations. Le communiqué de presse de l'US Army a déclaré que le manuel de campagne 2-22.3 remplaçait le manuel de campagne 34-52 (publié en 1992). Le nouveau manuel interdit spécifiquement bon nombre des techniques d'interrogatoire renforcées controversées (y compris le « waterboarding ») qui ont porté l'affaire à l'attention du public, et stipule également que la liste ne comprend pas toutes les actions interdites.
Notes et références
- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « FM 34-52 Intelligence Interrogation » (voir la liste des auteurs).
- (en) Army Manual to Skip Geneva Detainee Rule, Los Angeles Times, 5 juin 2006.
Voir aussi
Articles connexes
- Manuels de terrain de l'US Army
- Extrajudicial prisoners of the United States (en)
- TM 31-210 Improvised Munitions Handbook
Liens externes
- Manuel de l'Armée # 2-22.3
- Directive DOD 3115.09
- Directive DOD 2311.01E
- Loi publique no 109-163 Titre XIV
- FM 34-52 [html], vers le 8 mai 1987
- FM 34-52 [PDF], vers le 28 septembre 1992 (Version actuelle, bientôt remplacée.)
- FM 2-22.3, Opérations de collecte de renseignements humains [PDF], vers le 6 septembre 2006 (remplace le manuel de terrain 34-52.)
- Torture : Le nouveau manuel de campagne proposé pour l'armée est une première étape mais doit s'appliquer à tout le monde, Human Rights First, 28 avril 2005
- Déclaration de l'amendement du sénateur John McCain sur le manuel de campagne de l'Armée, 25 juillet 2005
- Le plan Cheney exempte la CIA de tout projet de loi interdisant la maltraitance des détenus, The Washington Post, 25 octobre 2005
- Pas de place pour les crimes de guerre : reformulation du manuel d'interrogation de l'armée américaine, JURIST