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Droit archivistique en Suisse

En Suisse, le droit archivistique est réglé de manière fédéraliste : chaque canton a sa propre loi et/ou règlement (ordonnance) archivistique. Il existe également une réglementation archivistique dans certaines villes et grandes communes. La Confédération a édicté une loi sur l'archivage en 1998. Cela n’a eu aucun effet direct sur les cantons, les villes et les communes, bien que les cantons qui ont légiféré après 1998 se soient inspirés des dispositions fédérales. À cause du fédéralisme, les réglementations sont très diverses, en particulier en ce qui concerne les délais de protection. Elles offrent cependant souvent une structure similaire. Chaque archive est issue d’une tradition historique et réglementaire propre. Par exemple, les archives d'État d'un canton universitaire n’évolueront pas dans le même environnement que celles d'un canton non-universitaire.

Histoire du droit archivistique

Jusque dans les annĂ©es 1980, la rĂ©glementation archivistique se rĂ©sumait la plupart du temps Ă  quelques dispositions rĂ©glementaires inscrites dans les textes rĂ©glant les fonctions exĂ©cutives qui en Ă©tait chargĂ©es, Ă  l'exception du canton de Genève qui, dès 1925, s’est dotĂ© d’une « Loi sur les archives publiques Â». En 1984 et 1989 les cantons du Jura et de Neuchâtel se dotèrent Ă©galement d’une loi sur les archives. Les motivations en Ă©taient très diffĂ©rentes : pour le Jura il s’agissait de doter le canton nouvellement crĂ©Ă© d'une organisation archivistique, pour Neuchâtel il s’agissait de rĂ©pondre au dĂ©fi des nouveaux supports numĂ©riques, et d’éclaircir des dĂ©lais de protection problĂ©matiques.

Un nouveau développement législatif a pris place dans les années 1990 avec l’émergence des lois sur la protection des données. Leur priorité était la protection de la personnalité (protection des données). Dans l'ordre d'adoption, les cantons suivants disposent désormais d'une loi sur les archives ou sur l'archivage : Jura (1984 et 2011), Neuchâtel (1989), Zurich (1995), Bâle-Ville (1996), Genève (2000), Glaris et Lucerne (2003), Zoug (2004), Bâle-Campagne, Soleure (2006), Berne (2009), Tessin (2011) et Vaud (2012). A proprement parler, il s'agit dans la plupart des cas de lois sur l'archivage plutôt que de lois sur les archives, dans la mesure où elles règlent les processus de l'archivage.

Dans les autres cantons, l'archivage est réglé seulement par des règlements, dont certains datent de 30 ans. Souvent ces règlements traitent des archives parmi d’autres dispositions relatives à l’organisation de l’État.

En Argovie, une « Loi sur l'information du public, la protection des donnĂ©es et les archives Â» (IDAG) a Ă©tĂ© adoptĂ©e en 2007. C’est une première en Suisse de fondre ces trois thĂ©matiques dans un seul texte rĂ©glementaire. L'État du Valais a choisi la mĂŞme option avec une loi commune, adoptĂ©e en 2008. A Genève, ces trois domaines ont Ă©tĂ© coordonnĂ©s par une succession de rĂ©visions lĂ©gislatives : la « Loi sur les archives Â» (LArch en 2000 et son règlement en 2001), la « Loi sur l'information du public, l'accès aux documents et la protection des donnĂ©es personnelles Â» (LIPAD en 2001-2008).

À côté des lois et règlements proprement archivistiques, il existe d'autres normes légales spécifiques ayant une incidence sur la gestion des archives. Ainsi, par exemple, la Confédération, le canton de Bâle-Ville et celui de Vaud connaissent une réglementation sur la protection des documents personnels. L’accès aux documents d'archives peut aussi être limité par le secret professionnel, dont le non-respect est sanctionné par des peines d’amende ou de prison, selon l’article 321 du code pénal. Une revue exhaustive des dispositions particulières demanderait un travail considérable.

Droit d'accès et documents administratifs

Certains cantons ont réglé la question des droits d'accès aux documents archivés dans d’autres dispositions légales que des textes archivistiques. Le canton du Valais l’a fait par exemple, dans la loi et le règlement sur l'encouragement culturel. Dans les cantons de Berne, de Soleure et de Vaud le droit d'accès n’est pas réglé dans une loi archivistique, mais dans une loi et un règlement sur l’accès aux documents publics. Dans ces trois cantons, on considère que le public a droit d’accéder aux documents publics pour autant qu’un autre intérêt prépondérant ne s’y oppose pas, indépendamment de leur emplacement actuel dans les services ou dans les archives. Logiquement les lois et règlements sur l’archivage de ces cantons ne contiennent que des notes marginales (Vaud) ou aucune disposition (Berne, Soleure) sur l'accès aux documents archivés. La Confédération ainsi que les cantons d'Appenzell Rhodes extérieure et Genève connaissent le principe d’accès au documents publics. Cependant l'accès aux documents archivés est réglé principalement dans les lois et règlements d'archives.

Lois et règlements d’archives au niveau fédéral et cantonal

NB : Les législations en langue allemande sont indiquées sans traduction.

Confédération

  • La loi fĂ©dĂ©rale sur l'archivage du (LAr) (RS 152.1)
  • Ordonnance du relative Ă  la loi fĂ©dĂ©rale sur l’archivage (Ordonnance sur l’archivage, OLAr) (RS 152.11)
  • Ordonnance du Tribunal fĂ©dĂ©ral du portant application de la loi fĂ©dĂ©rale sur l’archivage (RS 152.21)
  • Ordonnance du du Tribunal fĂ©dĂ©ral des assurances portant application de la loi fĂ©dĂ©rale sur l’archivage (RS 152.22)
  • Autres règlements ou directives d’applications portant sur la gestion des documents, sur le site des Archives fĂ©dĂ©rales
  • Loi fĂ©dĂ©rale sur la protection des donnĂ©es (LPD) du et Ordonnance concernant la protection des donnĂ©es personnelles dans l’administration fĂ©dĂ©rale (OPDC) du

Canton d'Argovie

  • Verordnung ĂĽber die Archivierung (Archivverordnung) vom 6. (SAR 150.711)
  • Verordnung ĂĽber die Information der Ă–ffentlichkeit, den Datenschutz und das Archivwesen (VIDAG)vom 26. September 2007 (SAR 150.711)

Canton d'Appenzell Rhodes extérieures

  • Verordnung ĂĽber das Archivwesen (Archivverordnung) vom 14. November 1988 (bGS 421.11)
  • Gesetz ĂĽber Information und Akteneinsicht (Informationsgesetz) vom 28. April 1996 (bGS 133.1)
  • Gesetz ĂĽber den Datenschutz (Datenschutzgesetz) (bGS 146.1)

Canton d'Appenzell Rhodes intérieures

  • Standeskommissionsbeschluss ĂĽber das Landesarchiv vom 27. Oktober 1992 (BGS 432.101)
  • Datenschutzgesetz (DSchG) vom 30. April 2000 (BSG 172.800)

Canton de Bâle-Campagne

  • Gesetz ĂĽber die Archivierung (Archivierungsgesetz) vom 11. (SGS 163)
  • Verordnung zum Datenschutzgesetz vom 7. März 1991 (SGS 162)
  • Verordnung zum Personalgesetz (Personalverordnung) vom 19. Dezember 2000 (SGS 150.11)
  • Verordnung ĂĽber die AktenfĂĽhrung vom 17. Dezember 2002 (SGS 140.13) )

Canton de Bâle-Ville

  • Gesetz ĂĽber das Archivwesen (Archivgesetz) vom 11. September 1996 (SG 153.600)
  • Verordnung ĂĽber die Registraturen und das Archivieren (Registratur- und Archivierungsverordnung) vom 13. Oktober 1998 (SG 153.610)
  • Gesetz ĂĽber den Schutz von Personendaten (Datenschutzgesetz) vom 18. März 1992(SG 153.260)

Canton de Berne

  • Loi sur l'information du public (loi sur l'information, LIn) du (BAG 107.1)
  • Ordonnance sur l'information du public (Ordonnance sur l’information; OIn) du (BAG 107.111)
  • Loi sur la protection des donnĂ©es (LCPD) du (BAG 152.04)
  • Ordonnance sur les Archives de l'État de Berne du (BAG 421.21)
  • Loi sur l’archivage (LArch) du et Ordonnance sur l’archivage (OArch) du

Canton de Fribourg

  • Loi du sur l’archivage et les Archives de l’Etat (LArch) (ROF 2015_088) et Règlement du ... [en attente de validation, 2017] sur l'archivage

Canton de Genève

  • Loi sur l’information du public, l’accès aux documents et la protection des donnĂ©es personnelles (LIPAD) du , modifiĂ©e le (ajout de la protection des donnĂ©es personnelles) (RSG A 2 08)
  • Loi sur les archives publiques du (RSG B 2 15)
  • Règlement d'application de la loi sur les archives publiques du (RSG B 2 15.01)

Canton de Glaris

  • Gesetz ĂĽber das Archivwesen vom 4. (GS II A/7/1)
  • Verordnung zum Archivgesetz vom 25. Oktober 2005 (GS II A/7/2)
  • Reglement ĂĽber die Organisation des Landesarchivs und die Ablieferung von Akten vom 4. April 1972 (GS IV F/3)
  • Gesetz ĂĽber den SchĂĽtz von Personendaten vom 5. Mia 2002 (GS I F/1)

Canton des Grisons

  • Verordnung fĂĽr das Staatsarchiv GraubĂĽnden vom 5. September 1988 (BR 490.100)
  • Verordnung ĂĽber die Gemeinde-, Kreis- und Bezirksarchive vom 5. September 1988 (BR 490.150)
  • Kantonales Datenschutzgesetz (KDSG) vom 10. Juni 2001 (BR 171.100)

Canton du Jura

  • Loi sur l'archivage du (RSJU 441.21)
  • Ordonnance sur les archives publiques de la RĂ©publique et Canton du Jura du (RSJU 441.211)
  • ArrĂŞtĂ© portant adhĂ©sion de la RĂ©publique et Canton du Jura Ă  la convention intercantonale relative Ă  la protection des donnĂ©es et Ă  la transparence dans les cantons du Jura et de Neuchâtel CPDT-JUNE (RSJU 170.41)
  • Loi sur les archives publiques de la RĂ©publique et Canton du Jura du (abrogĂ©e)

Canton de Lucerne

  • Gesetz ĂĽber das Archivwesen (Archivgesetz) vom 16. Juni 2003 (SRL 585)
  • Verordnung zum Archivgesetz (Archivverordnung) vom 9. Dezember 2003 (SRL 586)

Canton de Neuchâtel

  • Loi sur l'archivage (LArch) du et Règlement d'exĂ©cution de la loi sur l'archivage du
  • Convention intercantonale relative Ă  la protection des donnĂ©es et Ă  la transparence dans les cantons du Jura et de Neuchâtel (CPDT-JUNE) du
  • Loi sur les archives de l'État du (RSN 442.20) (abrogĂ©e)
  • ArrĂŞtĂ© d'exĂ©cution de la loi sur les archives de l'État du (RSN 442.21) (abrogĂ©e)
  • ArrĂŞtĂ© versant dĂ©finitivement le double du fichier du ministère public au service des archives de l'État du (RSN 442.22)
  • Loi cantonale sur la protection de la personnalitĂ© (LCPP), du (RSN 150.30) (abrogĂ©e)
  • Règlement d'exĂ©cution de la loi cantonale sur la protection de la personnalitĂ© du (RSN 150.31) (abrogĂ©)

Canton de Nidwald

  • Verordnung ĂĽber das Staatsarchiv vom 18. Oktober 1996 (GDB 131.21)
  • Gesetz ĂĽber den Datenschutz (Kantonales Datenschutzgesetz, kDSG) vom 01.06.2008 (GDB 232.1)

Canton d’Obwald

  • Verordnung ĂĽber das Staatsarchiv vom 18. Oktober 1996 (GDB 131.21)
  • Gesetz ĂĽber den Datenschutz (Datenschutzgesetz) vom 1 November 2008 (GDB 137.1)

Canton de Saint Gall

  • Gesetz ĂĽber AktenfĂĽhrung und Archivierung vom 19.04.2011 (sGS 147.1)
  • Verordnung ĂĽber AktenfĂĽhrung und Archivierung vom 19.03.2019 (sGS 147.11)

Canton de Schaffhouse

  • Verordnung ĂĽber das Staatsarchiv und die Archivierung der Verwaltungsakten (Archivverordnung) vom 8. Februar 1994 (SHR 172.301)

Canton de Schwyz

  • Verordnung ĂĽber das Archivwesen des Kantons Schwyz vom 1. Juli 1994 (SRSZ 140.611)
  • Gesetz ĂĽber die Ă–ffentlichkeit der Verwaltung und den Datenschutz vom 23. (SRSZ 140.410)

Canton de Soleure

  • Informations- und Datenschutzgesetz vom 21. Februar 2001 (BGS 114.1)
  • Informations- und Datenschutzverordnung vom 10. Dezember 2001 (BGS 114.2)
  • Archivgesetz vom 25. Januar 2006 (BGS 122.51)
  • Archivverordnung (ArchivVO) vom 23. Oktober 2006 (BGS 122.511)

Canton de Thurgovie

  • Reglement des Regierungsrates ĂĽber das Staatsarchiv vom 6. Dezember 1988 (RB 432.111)
  • Verordnung des Regierungsrates ĂĽber die Gemeindearchive vom 9. Februar 1948 (RB 432.161)

Canton du Tessin

  • Legge sull’archiviazione e sugli archivi pubblici (LArch) del 15 marzo 2011 (164.100)
  • Regolamento della legge sull’archiviazione e sugli archivi pubblici (RLArch) del del 28 marzo 2012 (164.110)

Canton d’Uri

  • Archivreglement vom 4. Juni 2002 (RB 10.6212)

Canton du Valais

  • Loi sur la promotion de la culture (KFG) du (RDV 440.1)
  • Règlement sur la promotion de la culture du (RDV 440.100)
  • Règlement concernant les archives de l'administration d'État du (RDV 440.102)
  • ArrĂŞtĂ© concernant la rĂ©organisation des archives communales et bourgeoisiales du (RDV 440.103) (abrogĂ©?)
  • Règlement sur l’archivage des dossiers judiciaires du (RDV 173.102)
  • Loi concernant la protection des donnĂ©es Ă  caractère personnel du (RSV 235.1) (abrogĂ©e?)
  • Règlement d’exĂ©cution de la loi concernant la protection des donnĂ©es Ă  caractère personnel du (RSV 235.101) (abrogĂ©?)
  • Loi sur l'information du public, la protection des donnĂ©es et l'archivage (LIPDA) du et Règlement d'exĂ©cution de la loi sur l'information du public, la protection des donnĂ©es et l'archivage (RèLIPDA) du

Canton de Vaud

  • Loi sur l'information du 24 septembre 2002 (LInfo) (BLV 170.21)
  • Règlement d'application de la loi du 24 septembre sur l'information (RLInfo) (BLV 170.21.1)
  • Règlement de l’ordre judiciaire sur l’information (ROJI) du 13 juin 2006 (BLV 170.21.2)
  • Loi sur la protection des donnĂ©es personnelles du 11 septembre 2007 (LPrD)(BLV 172.65)
  • Règlement d'application de la loi du 11 septembre 2007 sur la protection des donnĂ©es personnelles, du 29 octobre 2008 (RLPrD) (BLV 172.65.1)
  • Loi sur l'archivage du 14 juin 2011 (LArch) (BLV 432.11)
  • Règlement d’application de la loi du 14 juin 2011 sur l’archivage, du 19 dĂ©cembre 2011 (BLV 432.11.1)
  • ArrĂŞtĂ© ordonnant la remise aux Archives cantonales des anciens plans cadastraux et terriers, 13 aoĂ»t 2001 (BLV 432.11.1.2)
  • ArrĂŞtĂ© ordonnant la remise aux Archives cantonales des anciens registres et autres documents du gouvernement antĂ©rieurs Ă  1803, en vigueur dès le 22 janvier 1946 (BLV 432.11.1.1)
  • Gilbert Coutaz, Christian GiilliĂ©ron, Loi sur l'archivage. Contexte, règlement d'application et lois connexes [lois sur l'information et sur la protection des donnĂ©es personnelles], Chavannes-près-Renens: Archives cantonales vaudoises, 2012, 65 p.

Canton de Zoug

  • Archivgesetz vom 29. Januar 2004 (BGS 152.4)
  • Datenschutzgesetz vom 28. September 2000 (BGS 157.1)
  • Datensicherheitsverordnung (DSV) vom 16. Januar 2007 (BGS 157.12)

Canton de ZĂĽrich

  • Archivgesetz vom 24. September 1995 (LS 432.11)
  • Archivverordnung vom 9. Dezember 1998 (LS 432.111)

Bibliographie

  • Gilbert Coutaz, avec la collaboration de Gilles Jeanmonod, « La place de la donnĂ©e personnelle dans les archives historiques. Essai d’interprĂ©tation Ă  travers les archives de santĂ© aux Archives cantonales vaudoises », in Rapport d'activitĂ© des Archives cantonales vaudoises 2017, Chavannes-près-Renens, 2018, pp. 42-80
  • Gilbert Coutaz, « Archives en Suisse. Conserver la mĂ©moire Ă  l'ère numĂ©rique », Lausanne : Presse polytechniques et universitaires romandes, 2016, 131 p. (Le Savoir suisse, Opinion), en particulier pp.57-71 : L'archivistique helvĂ©tique: fĂ©dĂ©ralisme et universalitĂ©.
  • « Archivistique. LĂ©gislation. Accès aux archives », in Traverse, n° 10, 2, 2003, pp. 7-105.
  • François Burgy et Barbara Roth-Lochner, « Les Archives en Suisse ou la fureur du particularisme », in Archives, vol. 34., numĂ©ro 1-2, 2002-2003, pp. 42–43.
  • Gilbert Coutaz, « L'archiviste entre le droit Ă  l'information et la protection des informations rĂ©servĂ©es Â», in Lligall. Revista Catalana d'Arxivistica. Associacio d'Arxivers de Catalunya, 12/1998- Janus, 1998.1 - Ve ConfĂ©rence EuropĂ©ennes des Archives : les bases du mĂ©tier, pp. 205-218.
  • Josef Zwicker, « Archivrecht in der Schweiz – Stand und Aufgaben » [Le droit archivistique en Suisse – État et objectifs], in Revue suisse d’histoire, vol. 47, 1997, pp. 286–312

Notes et références

    Liens externes

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