Constitution du Vermont
La Constitution du Vermont est le texte fondamental de loi de l'État américain du Vermont. C'est la première constitution écrite pour un État en Amérique du Nord. Cette constitution a été adoptée en 1793 à la suite de l'admission du Vermont à l'Union de 1791[N 1]. Le texte est largement basé sur la Constitution du Vermont[N 2] qui a été ratifiée en 1777 lors de la création de la république indépendante. Cette constitution a été amendée depuis à quelques reprises.
Texte de la Constitution
Le texte contient 8 295 mots : c'est le texte constitutionnel le plus court de tous les États américains[1].
Le premier chapitre est une Déclaration de droits des résidents de l'État du Vermont. Cette partie du texte a été rédigé en 1777. Cette partie est suivie par un «plan ou un cadre de gouvernement» décrivant la structure de gouvernance où est établi la séparation des pouvoirs répartis entre les trois branches égales : pouvoir exécutif, pouvoir législatif et pouvoir judiciaire. Plus loin dans le texte, on garantie les libertés personnelles et les droits individuels.
Il s'agit du premier texte constitutionnel américain qui interdit l'esclavage et promulgue le suffrage universel garantit indépendamment de la propriété.
Amendements Ă la Constitution
L'Assemblée générale du Vermont a le pouvoir exclusif de proposer des amendements à la Constitution du Vermont. Un amendement doit provenir du Sénat du Vermont, où il doit recevoir un vote par deux tiers des voix. Après le passage au Sénat, il doit également recevoir un vote majoritaire à la Chambre des représentants du Vermont. Tout amendement qui passe les deux Chambres, doit ensuite être approuvé lors d'un référendum par une majorité des électeurs du Vermont.
Notes
- Le 4 mars 1791, le Vermont ratifie la Constitution des États-Unis d'Amérique et devient le quatorzième États des États-Unis
- La Constitution du Vermont de 1793 n'apporta que peu de changements à la Constitution du Vermont écrite en 1777. Elle conserva beaucoup de ses idées originales.
Sources
- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Constitution of Vermont » (voir la liste des auteurs).
Références
- (en) "State constitutional reform: Is it necessary?" Hammonds, C.W. (2001).
Liens externes
- (en) Constitution actuelle de l'État du Vermont
- (en) Constitution de 1777
- (en) Constitution amendée de 1786
- (en) Constitution du Vermont de 1793