Compliance

Elle concerne principalement le patient et sa capacité à respecter des conseils ou une prescription[1] :

• observance en pharmacothérapie, qui a une importance particulière dans le domaine des essais thérapeutiques[2]
• observance médicale en termes de respect des consignes ou recommandations faites par le médecin au patient (ex. : faire de l'exercice, arrêter de boire ou fumer…)

La compliance est un trait de personnalité, qui peut être liée à la susceptibilité, au conformisme et expliquer certaines fausses confessions[3].

• La conformité (qualité de ce qui est conforme).

En gestion et management, on parle par exemple de Tax compliance[4] - [5], Business Social Compliance Initiative (BSCI) ou « initiative de conformité sociale en entreprise ». Selon Antoine Gaudemet, la notion de compliance renvoie dans le monde des entreprises à « un ensemble de techniques, juridiques et de gestion, dont la mise en œuvre est imposée aux entreprises de taille significative dans le but de contrôler l’application effective des règles juridiques et éthiques qui leur sont applicables et de diminuer le risque d’infraction à ces règles » et, d'un autre point de vue, elle est aussi « la nouvelle police des activités économiques développée par les États modernes, privés de leurs ressources et de leurs moyens d'action traditionnels face aux entreprises les plus importantes qu'a engendrées la mondialisation »[6].

La compliance fait partie de l'ensemble des mots regroupant l'interventionnisme de l'État de droit afin que la concurrence soit équilibrée pour le bénéfice de chacun des individus composant la société.

Elle intègre la notion de conformité, car elle exige que les acteurs privés et publics respectent la réglementation.

Elle va plus loin en exigeant que ces acteurs préviennent les risques (« les buts monumentaux » selon Marie-Anne Frison-Roche) avec des outils. Les acteurs doivent prouver qu'ils ont mis les moyens pour lutter contre le fléau de la corruption, la fraude, les ententes, l'esclavage moderne, le changement climatique, les pollutions, le harcèlement et la discrimination syndicale. C'est une obligation de moyens renforcée.

La compliance a été créée à la suite de l'émotion suscitée par les scandales comme le Watergate (corruption), Rena Plaza (vigilance et droits humains) et #metoo (harcèlement sexuel). En cas de scandales ou d’affaires, les citoyens et experts se poseront la question : qu'a-t-il fait pour que cela n'arrive pas ? Pourquoi a-t-il laissé faire ? C'est pourquoi la compliance consiste à mettre en place des outils de prévention du risque. Le défaut de compliance intensifie, en ce sens, les crises.

Sous chacune des affaires, il y a une question de compliance et de réflexion sur l'écart entre ce que l'on veut éviter et le ressenti (ou la perception) éthique d'un comportement.

La compliance et l'éthique sont ainsi un des outils qui démontre que les engagements extrafinanciers des entreprises sont respectés. Elle est un outil de l'ESG (environnement-social-sociétal-gouvernance). on parle ainsi de gouvernance durable ou responsable, de finance durable ou responsable.

Comme l'affirme Gilles SABART, auteur la compliance et l'éthique des dirigeants (éd. Ellipses 2022) : la compliance et l'éthique répondent à une question simple : que faîtes vous pour que des risques majeurs (pour l'individu, pour le système, pour l'État et les parties prenantes) ne se réalisent pas ? Si vous n'avez pas la réponse, votre réputation, vos prochains financements, vos talents sont en danger.