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Communauté de communes de l'Île-de-Noirmoutier

intercommunalité française de la Vendée

Île-de-Noirmoutier
Blason de Île-de-Noirmoutier
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Pays de la Loire
Département Vendée
Forme Communauté de communes
Siège Rue de la Prée-au-Duc
85330 Noirmoutier-en-l'Île
Communes 4
Président Dominique Chantoin (DVD)
Date de création Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier (CCIN)[a], généralement appelée « Île-de-Noirmoutier », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire.

Histoire

Toponymie

Territoire communautaire

Géographie

Située au nord-ouest du département de la Vendée, la communauté de communes de l'île de Noirmoutier regroupe 4 communes et s'étend sur 48,8 km2[4].

Carte de la communauté de communes de l'île de Noirmoutier au .

Composition

La communauté de communes est composée des 4 communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Noirmoutier-en-l'Île
(siège) 		Noirmoutrins (2018) 236
Barbâtre Barbâtrins (2018) 138
L'Épine (2018) 182
La Guérinière Guernerins (2018) 170

Instances administratives

Démographie

Économie et infrastructures

Compétences

Administration

Siège

La maison intercommunale se trouve rue de la Prée-au-Duc à Noirmoutier-en-l'Île.

Conseil communautaire

Avant les élections municipales des 23 et , un arrêté préfectoral daté du entérine le nombre de délégués par commune au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement général[5].

Le , un nouvel arrêté modifie la répartition des délégués alors que la commune de L’Épine doit partiellement renouveler son conseil municipal. L’effet de l’acte est immédiat[6].

Délégués communautaires de la communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier
Commune Nombre de délégués communautaires
Au Au
Barbâtre 5 5
L’Épine 5 5
La Guérinière 5 4
Noirmoutier-en-l’Île 10 10
25 délégués 24 délégués

Présidence

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Hiver 2002 Luc Bonnifait[7]   Conseiller municipal de Noirmoutier-en-l'Île
Noël Faucher[8] UMP
LR 		Maire de Noirmoutier-en-l'Île (depuis 2008)
Conseiller départemental, élu dans le canton de Saint-Jean-de-Monts (depuis 2015)
En cours Dominique Chantoin[9] DVD Maire de L'Épine (depuis 2014)

Participation à d’autres groupements

Régime fiscal et budget

Régime fiscal

Budget et fiscalité

Projets et réalisations

Identité visuelle

  • Logotype (avant 2010).
  • Logotype (depuis ).

Notes et références

Notes

  1. La communauté de communes est officiellement désignée en tant que « CC de l’Ile de Noirmoutier » (par la Base nationale sur l’intercommunalité[1]) et « EPCI de CC de l’Ile de Noirmoutier » (par le Code officiel géographique[2]), tandis que l’arrêté préfectoral portant transformation du district en communauté de communes lui prête le nom de « Communauté de Communes de l’Ile de Noirmoutier »[3].

Références

  1. « CC de l’Île-de-Noirmoutier », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité mise à jour le [lire en ligne].
  2. Code officiel géographique, « EPCI de CC de l’Ile de Noirmoutier (248500191) », Géographie administrative et d’étude, mis à jour le sur le site de l’Institut national de la statistique et des études économiques [lire en ligne].
  3. « Arrêté no 019/SPS/04 portant transformation du district de l’île de Noirmoutier en communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 4,‎ (lire en ligne [PDF]) .
  4. « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le )
  5. « Arrêté no 2013-DRCTAJ/3-681 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 69 (spécial),‎ (lire en ligne [PDF]) .
  6. « Arrêté no 2018-DRCTAJ/3-572 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 97,‎ (lire en ligne [PDF]) .
  7. « Luc Bonnifait, nouveau président du district », Ouest-France,‎ .
  8. « Sans surprise, Noël Faucher président de la communauté de communes », Ouest-France,‎ .
  9. « Noirmoutier-en-l’Ile. Dominique Chantoin à la tête de la communauté de commune », Ouest-France,‎ (lire en ligne) .

Annexes

Articles connexes

Liens externes