Code Tang
Le Code Tang (ććŸ TĂĄnglÇ, ććŸçè° TĂĄnglÇshĆ«yĂŹ) est un code pĂ©nal Ă©tabli en Chine au dĂ©but de la dynastie Tang (618-907). ComplĂ©tĂ© par d'autres ordonnances et textes juridiques plus temporaires, il constitue le cĆur juridique du systĂšme lĂ©gal Tang, et fut la base de tous les systĂšmes pĂ©naux suivants jusqu'en 1912. Il inspira par ailleurs largement les codes d'autres pays d'Asie orientale tels que le Japon[1] et la CorĂ©e[2].
| Titre | Code Tang (ććŸçè°) |
|---|---|
| AbrĂ©viation | ććŸ |
| Pays |
 Chine |
| Type | Code juridique |
| Branche | Droit pénal |
| Adoption | dynastie Tang (618-907) |
|---|
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(zh) ććŸçè°
Ce Code Tang est un mĂ©lange de l'hĂ©ritage lĂ©gal lĂ©giste et de l'influence confucĂ©enne, et est considĂ©rĂ© comme l'une des plus grandes Ćuvres du systĂšme juridique chinois ancien. Il se compose de douze sections et cinq cents articles[3]. CommandĂ© par Tang Gaozu, une version stable est soumise a l'empereur en 624, il a Ă©tĂ© ensuite amĂ©liorĂ© en 627 et 637, puis commentĂ© en 653[3].
Le Code Tang concerne quatre aspects de lâorganisation sociale :
- les « lois » (lĂŒ) dĂ©terminent les principes gĂ©nĂ©raux du droit pĂ©nal des punitions,
- les « ordres » (ling) guident lâadministration gouvernementale et sa mise en Ćuvre,
- les « ge » régisent le fonctionnement et les obligations des départements et des fonctionnaires,
- les « formes » (shi) guident les rÚgles de comportement des départements individuels du gouvernement.
Histoire et contexte
Le Code Tang s'inspire largement des plus anciens Code Cao-Wei, Code des Jin occidentaux (268), et du Code des Zhou du Nord de 564[3]. Dans le but d'adoucir les sévÚres lois déjà existantes ainsi que les punitions par mutilation[4], également dans le but d'apaiser les tensions sociales dans cet empire Tang nouvellement pacifié, il fut rédigé en 624 à la demande de l'Empereur Gaozu des Tang[3], révisé en 627 et 637 sous l'Empereur Taizong des Tang[3], et complété de commentaires en 653 sous le rÚgne de l'Empereur Gaozong[3]. Le Code Tang est le plus ancien code pénal chinois nous étant parvenu en entier[3].
DĂ©composition, systĂšme et peines
| Les douze sections du Code Tang (Texte original: ććŸçè°) | |
|---|---|
| I | Définitions et rÚgles générales |
| II | Lois relatives aux transgressions de lieux interdits (palais impériaux, portes, enceintes et murailles, postes militaires) |
| III | DĂ©lits commis par les fonctionnaires dans l'exercice de leur fonction |
| IV | Lois relatives aux familles paysannes (terres, impĂŽts, mariages) |
| V | Lois relatives aux haras et magasins d'Ătat |
| VI | Lois relatives aux levées de troupes |
| VII | DĂ©lits contre les personnes et les biens |
| VIII | Rixes |
| IX | Lois relatives aux faux et contrefaçons |
| X | Lois diverses de caractÚre spécial |
| XI | Lois relatives Ă la capture des coupables |
| XII | Lois relatives Ă l'administration de la justice |
| Source: Gernet, Le Monde Chinois (4e Ă©d.), (ISBN 2-200-25054-1), p. 215-216 | |
Le Code Tang est un code de 500 articles, répartis en douze sections (voir tableau à droite)[3].
Les peines sont dĂ©finies selon l'incrimination elle-mĂȘme et la relation sociale entre le coupable et la victime.
L'incrimination
Le Code Tang associe directement à toute incrimination une peine clairement définie.
La relation sociale entre le coupable et la victime
Dans la sociĂ©tĂ©, cette relation est dĂ©finie par le rang social respectif (Empereur > fonctionnaire > homme libre > esclave). Dans une famille, la relation sociale est estimĂ©e grĂące au type et Ă la durĂ©e du deuil liant la victime et le coupable. En fonction de cette relation sociale, le Code Tang augmente ou rĂ©duit la peine. Ce barĂšme est clairement exprimĂ©. Ainsi, un esclave offensant son maĂźtre aura la peine associĂ©e Ă son offense augmentĂ©e, tandis qu'un maĂźtre offensant son esclave par la mĂȘme offense aura la peine rĂ©duite[3].
Calcul des peines
Le magistrat local doit agir comme instructeur de l'affaire, parfois comme inspecteur, mais n'a pas à juger : il a à définir exactement l'offense (1) et la relation sociale (2), afin de pouvoir appliquer le barÚme à la lettre, donnant ainsi la peine à infliger[3]. La relation sociale entre les parties conduisant à augmenter ou réduire la peine[3].
L'offense, pondĂ©rĂ©e par la relation sociale Ă©quivaut Ă un « score » Ă©tablissant la peine, qui peut ĂȘtre : flagellation Ă coup de rotin, coups de bambou, travaux forcĂ©s, exil avec travaux forcĂ©s, mort (pendaison, strangulation, dĂ©capitation par l'Ă©pĂ©e)[3].
Notes et références
- (en)David John Lu Japan: A Documentary History, M.E. Sharpe, 1997, (ISBN 9781563249068), 668 pages, p. 30, lire en ligne
- CHOC-3, p.178-9
- Gernet, Le Monde Chinois (4th ed.), (ISBN 2-200-25054-1), p. 215-216.
- Ainsi, Ă travers la dĂ©claration de nouvelles pĂ©riodes dâinterdiction de sentences de mort, par exemple la nuit ou les jours de pluie, il ne reste pas plus dâune trentaine de jours dans toute lâannĂ©e pour que les sentences capitales puissent ĂȘtre proclamĂ©es Introduction au droit chinois
- (en) Denis C. Twitchett et John K. Fairbank, The Cambridge History of China : Sui and T'ang China, 589â906, vol. 3, Cambridge, Cambridge University Press, , 900 p. (ISBN 0-521-21446-7), p. 178-9