Chronotachygraphe

Les premiers tachygraphes ont été ferroviaires, avant 1900, comme le Flaman qui mettait en évidence la régularité de la conduite et le respect de la signalisation plus que les temps de conduite.

Le chronotachygraphe (appelé communément « Tachygraphes ») appliqué aux véhicules professionnels a fait son apparition en 1909 dans un Taxi Lausannois (Suisse) L'enregistrement se fait sur des disques de papier (tachygraphe analogique) ou dans la puce de la carte conducteur (tachygraphe numérique). Le disque (ou la carte) est nominatif, attaché à chaque conducteur, et c'est le temps de service personnel sur la journée qui peut être contrôlé (le temps de conduite journalière est de 9 heures et 2 fois 10 heures par semaine, le temps de conduite continu maximum est de 4 heures 30 suivi d'une pause de 45 minutes minimum obligatoires prise en une seule fois ou deux fois d'abord 15 minutes puis 30 minutes, le temps de travail continu avec la conduite est de 6 heures maximum suivi d'une pause de 30 minutes ou 9 heures suivi de 45 minutes minimum obligatoires).

Cet appareil est obligatoire sur les véhicules de transports de marchandises de plus de 3,5 t et de voyageurs (de plus de neuf places assises quel qu'en soit le tonnage) depuis 1972[2].

Aujourd'hui le contrôle ne porte plus seulement sur la semaine en cours, mais sur les 56 jours précédents[3] ; temps de conduite, de travail, de repos journaliers et hebdomadaires seront vérifiés ainsi que la vitesse du véhicule en cas d'accident grave.

Cet appareil devrait devenir obligatoire en 2020 pour les véhicules de transport international de plus de 2,5 tonnes dans l'Union européenne[4].

L'installation d'un chronotachygraphe numérique (UEV : Unité Embarquée du Véhicule) est obligatoire sur les véhicules neufs depuis le 1^er mai 2006, ainsi qu'en remplacement d'un chronotachygraphe analogique en panne sur les véhicules de transport de personnes de plus de 9 places assises et sur les véhicules de transport de marchandises de plus de 3,5 tonnes immatriculés depuis le 1^er janvier 2003 (si réalisable techniquement).

En imposant ce système et une réglementation européenne régie par l'annexe 1B, l'Union européenne veut pallier les différences par rapport à la réglementation sociale des pays membres engendrant des problèmes de concurrence, mais aussi améliorer et faciliter le contrôle des temps de conduite et de repos, et combattre ainsi l'une des causes majeures des accidents de la route au niveau des poids lourds. C'est ainsi que la réglementation impose un contrôle de ces appareils tous les 2 ans par des sociétés ayant reçu un agrément de la DIRECCTE.

Le système repose sur un appareil enregistreur scellé et installé par un personnel agréé. Il doit comporter un système de stockage permanent et inviolable ainsi qu'une imprimante. Les transferts de données se font par cartes à puces interopérables entre fabricants de système et pays. Il peut être (souvent en réalité) installé en sortie de chaîne de montage et étalonné en centre agréé.

Le chronotachygraphe électronique est un boîtier, de la taille d'un autoradio, comprenant deux lecteurs de cartes, un sélecteur d'entrée manuelle, un écran d'affichage et une imprimante.

Relié de façon sécurisée au capteur de mouvement, le chronotachygraphe électronique enregistre les données relatives à l'utilisation du véhicule pendant environ 12 mois :

• identification du véhicule ;
• étalonnage ;
• identité du ou des conducteur(s) ;
• date et heure d'insertion et d'extraction de la carte conducteur ;
• rapport d'activité ;
• statut de conduite ;
• activité du conducteur et le cas échéant de l'équipier (convoyeur) ;
• alarmes et alertes ;
• localisation de début et de fin de journée ;
• distance parcourue ;
• pannes et anomalies ;
• identité des agents/corps de contrôle, dates de contrôle(s) ;
• identité de l'atelier, date d'étalonnage.

Le chronotachygraphe électronique permet par ailleurs l'impression des données d'activités de façon synthétique.

Quatre cartes à puce relèvent les données contenues dans la mémoire :

La carte de conducteur

Elle est de couleur blanche[5] et enregistre toutes les activités du conducteur, les données légales au format C1B[6] de cette carte doivent être téléchargées tous les 28 jours[7] minimum. Elle peut stocker les différentes activités du conducteur pendant 12 mois environ suivant le type de conduite. Personnelle, elle est délivrée par l'autorité de délivrance sous contrat de service public où le conducteur possède sa résidence normale (mini 185 jours par an dans le pays considéré pour être résident). Cette carte s'utilise chaque jour d'activité sur tout véhicule équipé d'un chronotachygraphe électronique. Sa durée de validité est fixée à 5 ans. Grâce à l'interopérabilité du système, la carte de conducteur est lisible par tout chronotachygraphe électronique homologué.

La carte entreprise

Elle est de couleur jaune[5] et permet de lire et télécharger les données enregistrées dans la mémoire des chronotachygraphes électroniques équipant les véhicules de l'entreprise. Elle permet au moment de la prise en main d'un véhicule, de créer les sessions de transport propres à chaque exploitant du véhicule en verrouillant le chronotachygraphe au nom de la société utilisatrice. La carte permet aussi de déverrouiller le chronotachygraphe au moment de la restitution ou de la revente du véhicule. L'exemple le plus simple est le cas de location de véhicules sans chauffeur (les données correspondantes n'étant alors accessibles et téléchargeables que par l 'entreprise ayant créé la session). Une entreprise peut acheter autant de cartes que de besoin. Délivrée par l'État membre où l'entreprise est installée, la carte entreprise est valable 5 ans.

La carte atelier

Elle est de couleur rose et est utilisée pour l'étalonnage et la maintenance des chronotachygraphes, uniquement par les ateliers agréés par le ministère délégué à l'Industrie (DIRECCTE). C'est la seule carte qui peut configurer l'appareil numérique. Sa durée de validité est fixée à 1 an.

La carte contrôleur

Elle est de couleur bleue et permet de lire les données enregistrées sur le chronotachygraphe. Elle est délivrée par l'État membre dont relève le corps de contrôle et peut être nominative (nominative pour les agents de la DRIEA et en dotation collective pour les autres corps de contrôle). Sa durée de validité est fixée à 5 ans.

Fabricants

Quatre fabricants se disputent actuellement le marché européen des chronotachygraphes numériques à cartes à puces[8] : Actia Group, Continental (ayant racheté Siemens VDO en 2007), Stoneridge Electronics[9], Sara Electronique et Efkon (de).