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Charles-Alfred Bertauld

Charles-Alfred Bertauld ( à Verson - à Paris) est un avocat, magistrat et homme politique français.

Charles-Alfred Bertauld
Illustration.
Portrait de Charles-Alfred Bertauld
Fonctions
Procureur général près la Cour de cassation
–
Prédécesseur Louis-Hector Chaudru de Raynal
Successeur Jules-Claude Barbier
SĂ©nateur inamovible
–
Maire de Caen
–
Prédécesseur François Roulland
Successeur Paul Toutain
Député du Calvados
–
Législature Assemblée nationale
Coalition Orléaniste
Biographie
Date de naissance
Lieu de naissance Verson
Date de dĂ©cès (Ă  69 ans)
Lieu de décès 8e arrondissement de Paris
Profession Juriste

Biographie

Il naît à Verson en 1812, son père est percepteur[1]. Il fit son droit à l'Université de Caen, fut reçu licencié en 1834, et docteur en 1841, et se fit inscrire au barreau de Caen en 1844. Agrégé deux ans après, il était nommé professeur suppléant, puis en 1853 professeur de procédure civile, et en 1853 professeur de Code civil à la Faculté de droit de Caen.

Conseiller municipal depuis 1849, il fut élu six fois bâtonnier de l'ordre des avocats, et fut envoyé par le Calvados à l'Assemblée nationale, le . Il prit place au centre gauche, dont il devint le président, se mêla à la plupart des discussions sur la réorganisation du Conseil d'État, sur la législation, sur la presse, sur la réforme de la magistrature, sur le droit d'association, contre l'Internationale, sur le jury, sur le conseil de l'instruction publique, contre le projet de loi concernant l'église du Sacré-Cœur, sur la loi d'organisation municipale, etc., et fit preuve le plus souvent d'un sérieux talent de dialecticien mêlé à un certain humour normand.

Depuis la chute de Thiers, il avait sensiblement incliné à gauche. Nommé maire de Caen en , et déjà conseiller général pour le canton ouest de Caen, il fut élu sénateur inamovible par l'Assemblée nationale.

Au Sénat, il prit place à la gauche républicaine, parla contre l’abolition de la peine de mort, combattit, en , la dissolution de la Chambre demandée par le gouvernement du , et fit partie des commissions de la réforme judiciaire, du droit d'association, de l'enseignement supérieur, etc. En , lors de la discussion de l'article 7 de la loi Ferry, il fit l'historique de la question des congrégations non autorisées, déclara que le Code pénal ne leur était pas applicable, mais que d'autres textes de la loi autorisaient le gouvernement à les dissoudre.

Le gouvernement de la République le nomme, le , procureur général à la Cour de cassation ; il quitte alors ses fonctions de maire de Caen[2].

Il meurt Ă  Paris le .

Une rue longeant le palais de justice de Caen porte son nom depuis [3].

Bibliographie

Pour approfondir

Bibliographie

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

  1. « Les grands morts », Le bonhomme normand,‎
  2. « Nouvelles du Calvados : Maire, adjoints, etc », Le bonhomme normand,‎
  3. « En centre-ville, la rue Bertauld », Ouest France - édition de Caen,‎ (lire en ligne)
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