Accueil🇫🇷Chercher

Certificat de civisme

Pendant la Révolution française, le certificat de civisme était délivré à Paris par le Conseil général de la Commune de Paris, il attestait que celui qui l'avait en sa possession avait rempli ses devoirs civiques : une attestation de bonne conduite et d'orthodoxie politique en quelque sorte. Il était principalement délivré aux responsables des affaires publiques. Beaucoup demandèrent ce certificat sous la Terreur. En vertu de la Loi des suspects, votée le , les personnes à qui on ne l'avait pas donné étaient susceptibles d'être arrêtées. Il fut supprimé au début de septembre 1795.

Articles connexes

Bibliographie

Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.