Base LĂ©onore
Dépendant du Ministère de la Culture et gérée par les Archives nationales de France, la base Léonore est une base de données française qui répertorie les dossiers des membres de l'ordre national de la Légion d'honneur.
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Présentation
La base Léonore répertorie les dossiers des nommés ou promus dans l'ordre national de la Légion d'honneur depuis sa création en 1802 et morts avant 1977[1], elle contient 390 000 dossiers, au [2].
Exhaustivité
À la suite des événements divers qui ont jalonné l'histoire, des dossiers ont été perdus à l'instar de ceux de la période du Premier Empire qui ont été presque entièrement détruits à la Restauration. De même, lors de la Commune de Paris en 1871, de nombreux dossiers ont été brûlés[3]. Les dossiers répertoriés sont conservés par les Archives nationales de France.
Reproduction gratuite
Comme toutes les données publiques conservées par les Archives nationales de France, les documents contenus dans la base Léonore sont soumis au principe de gratuité[4] depuis la décision 2017-11[5] abrogeant la décision tarifaire noIN/CPAJ/201071[6].
Tous les droits de réutilisation des contenus de la base Léonore, qu'ils soient faits à des fins commerciales ou non [7], sont gratuits.
Notes et références
- « Présentation », sur culture.gouv.fr, ministère de la Culture (France) (consulté le ).
- « Léonore »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), ministère de la Culture (France) (consulté le ).
- « Léonore : dossiers de la Légion d'honneur », ministère de la Culture (France) (consulté le ).
- archives-nationales.culture.gouv.fr : https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/fr/web/guest/reutilisation-des-donnees-publiques
- Ministère de la Culture, Direction des Archives nationales, Décision 2017-11.
- Ministère de la Culture, Direction des Archives nationales, décision 2017-11, article 2.
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