Analyste des débats

Selon Hugo Coniez, « La publicité des débats, c’est-à-dire la possibilité donnée à chaque citoyen de connaître les délibérations de leurs représentants, est l’un des piliers de la démocratie représentative »[2]. De fait, elle s’impose presque spontanément au printemps 1789 quand le secret était la règle sous l’Ancien régime. Publicité matérielle, par la présence du peuple dans les tribunes, mais aussi publicité écrite par la rédaction de comptes rendus objectifs. Les organes de presse assistent aux séances, dont l'entrée est devenue libre, et diffusent des comptes rendus plus ou moins exacts. L'avocat Hugues-Bernard Maret est l'un des premiers à rédiger ses analyses au style direct. Il travaillera pour le Moniteur universel, fondé par l'éditeur Panckouke, qui deviendra le Journal officiel. Dans le Serment du jeu de paume, David peint l’irruption du public dans les tribunes, tandis que Barère, assis à gauche du groupe central de trois députés, la plume à la main, consigne les événements pour son journal Le Point du Jour.

Le Serment du Jeu de paume par David.
Le peintre fait de Barère le logographe en titre de l’Assemblée.

Autre origine du métier, le service des procès-verbaux des assemblées. Pour éviter des comptes rendus tendancieux, l'Assemblée confie leur rédaction à ses propres membres. Le résultat est inégal ; un jour, Danton oublie de remplir sa tâche. D'où la décision, en 1795, de nommer des rédacteurs choisis, hors des assemblées, « parmi les hommes les plus exercés dans les lettres et la science des lois ».

Locré, qui fut secrétaire-rédacteur du Conseil des Anciens – le Sénat –, retrace, dans La législation civile, commerciale et criminelle, l'apparition de ce métier, le plus vieux de l'institution parlementaire. « Les feuilles périodiques », c’est-à-dire les journaux, « eussent été exactes et fidèles : l'authenticité leur manquait, et par conséquent rien ne garantissant leur fidélité ni leur exactitude, elles ne pouvaient avoir aucune autorité. » La formule des secrétaires parlementaires choisis parmi les représentants n’ayant pas donné satisfaction, naît « l'idée de confier la rédaction des procès-verbaux, où la discussion serait consignée, à des citoyens qui, pris hors de l'Assemblée et ne partageant pas ses travaux, étant étrangers à ses délibérations, pourraient s'y livrer sans réserve et y apporter la plus rigoureuse impartialité.»[3]

L'installation du Conseil d'État par Couder : Jean Guillaume Locré de Roissy, au pied de la tribune, prend des notes.

La publicité des débats est l’un des premiers signes de la libéralisation du Second Empire. En 1861, le compte rendu analytique prend la suite des procès-verbaux de séance. Il est confié aux secrétaires-rédacteurs tandis que des sténographes réalisent le compte rendu intégral.

C’est sous la III^e République, en 1879, que les deux chambres du Parlement précisent la réglementation des comptes rendus : le service des comptes rendus analytiques assure la réalisation du sommaire et de l'analytique tandis que le service sténographique est chargé du compte rendu intégral. Pas moins de trois comptes rendus pour la séance correspondant, explique l'ancien analyste Eugène Pierre, à la dépêche, au journal et au livre. Hors de l'hémicycle, le secret reste la règle.

À l’espace clos de la salle de réunion où la confidentialité garantissait la liberté de ton nécessaire à la préparation de l’examen des textes de loi s’est longtemps opposée la confrontation des idées et des valeurs dans l’hémicycle sous le regard du public. La révision constitutionnelle de 2008 a brouillé cette scansion traditionnelle du travail parlementaire. Dorénavant, la discussion en séance publique porte sur le texte des commissions permanentes, et non plus sur celui du Gouvernement. Aussi le Conseil constitutionnel, dans sa décision du 25 juin 2009, a-t-il considéré que « les exigences de clarté et de sincérité du débat parlementaire (...) s'appliquent aux travaux des commissions"."

L'heure étant à une "publicité rationalisée des débats en commission", les deux chambres du Parlement ont procédé à une réforme de leurs services des comptes rendus.

En octobre 2008, l’Assemblée nationale a supprimé l'Analytique pour créer deux services : celui du compte rendu de la séance et celui des comptes rendus des commissions. Anciens analystes et sténographes ont été répartis au sein des deux nouveaux services. Le Sénat a choisi de maintenir l'ancienne division entre l'Intégral et l'Analytique. À partir de mai 2010, il a confié aux analystes, en sus de l'Analytique de séance dont la technique a été rénovée, une partie des comptes rendus des commissions. En février 2012, quelque 59 fonctionnaires concourent à la réalisation des deux comptes rendus au Palais-Bourbon, contre 49 fonctionnaires pour trois comptes rendus au Palais du Luxembourg.

Au Sénat, deux techniques sont utilisées. En séance publique, deux analystes se relaient d’heure en heure, tant que le débat dure. L’un rédige au fil de la plume, l’autre relit et éventuellement corrige le texte de son collègue. Tous les quarts d’heure, les feuillets sont portés aux secrétaires, qui les saisissent ; le correcteur de séance vérifie, et éventuellement complète, le travail des analystes, qui est ensuite mis en ligne.

En commission, les analystes se relaient, généralement d’heure en heure, pour prendre des notes. Ils retournent ensuite dans leur bureau où, durant au maximum sept heures, ils rédigent leur prise à partir de leurs notes. Ils la transmettent ensuite sous forme de fichier numérisé aux correcteurs. Les correcteurs, qui assistent aux réunions, contrôlent l’exactitude du travail des analystes, harmonisent la forme et le contenu des prises et transmettent les comptes rendus au secrétariat des commissions au plus tard vingt-quatre heures après la fin de la réunion. En d'autres termes, l'analyste pratique une forme d'interprétariat simultané de l'oral à l'écrit en séance publique, d'interprétariat différé en commission.