Symbole de copyright phonographique

Un enregistrement sonore dispose d'un copyright différent de celui de l’œuvre (généralement musicale, sous la forme d'une partition musicale et de paroles) dont il est l'interprétation. Le copyright phonographique ne constitue une protection que pour l'enregistrement en lui-même, et ne s'appliquera pas aux autres interprétations de la même œuvre, qu'elle provienne ou non des mêmes artistes.

La façon d'utiliser le symbole du copyright phonographique est spécifiée par l'article 5 de la Convention des phonogrammes de Genève[2]. Cet article spécifie que chaque copie de l’enregistrement distribuée au public doit porter la mention du copyright phonographique. Cette mention doit comporter :

1. Le symbole ℗
2. L'année de la première publication de l'enregistrement
3. Si les copies ou la pochette ne portent pas le nom du producteur, celui de son ayant droit ou celui du titulaire de la licence exclusive (que ce soit au moyen du nom, de la marque, ou autre moyen approprié), la mention devra comprendre cette information.

Le symbole Unicode est U+2117 ℗ copyright de phonogramme (HTML : ℗)[3]. Il ne doit pas être confondu avec les caractères U+24C5 Ⓟ lettre majuscule latine p cerclée (HTML : Ⓟ) et U+24DF ⓟ lettre minuscule latine p cerclée (HTML : ⓟ).

• (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Sound recording copyright symbol » (voir la liste des auteurs).