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Seigneurie banale

La seigneurie banale ou seigneurie noble est, au Moyen Ă‚ge en Europe, un territoire dont le titulaire exerce des droits de puissance publique : pouvoir de justice, pouvoir de police, pouvoir de commandement (droit de ban), etc.

Les origines

La seigneurie banale apparaît dans le Sud-Est de la Francie occidentale, à la fin de l'époque carolingienne. Les terres y sont progressivement coupées du pouvoir central, même si elles passent en partie, dans la première moitié du XIe siècle, sous l'autorité de l'empereur et deviennent terres d'Empire. Ces territoires, sur lesquels ne s'exerce qu'une autorité théorique, échappent progressivement à son emprise. Les seuls à détenir encore les restes des droits comtaux et régaliens[1] sont les archevêques de Lyon, de Vienne et l'évêque de Grenoble, mais ils ne peuvent contrôler une si vaste région.

L'aristocratie rurale en profite pour s'approprier le pouvoir, avec l’émergence des Guigues d'Albon, des Clermont, des Bressieux, des Villars, des Beaujeu, des Chandieu... Ils s'empressent alors de construire des fortifications de terre et de bois au centre de leurs domaines, leur permettant d'asseoir leur pouvoir et de contrôler les terres environnantes, en toute indépendance et de se substituer au pouvoir central défaillant.

Se mettent alors en place progressivement des seigneuries châtelaines, et on voit émerger dans les cartulaires de l'époque le terme mandamentum. Cette nouvelle seigneurie, que l'on désignera sous le terme de seigneurie banale, vient se superposer – sans la supprimer – à la seigneurie foncière, qui confère, elle, des droits d'ordre privé.

Les banalités

Les banalités sont l'ensemble des monopoles économiques exercés par le seigneur en vertu du droit de ban, notamment les taxes payées par les paysans contre l'utilisation obligatoire d'outils comme le four ou le moulin du seigneur, le banvin (période pendant laquelle le seigneur a le monopole de la vente de vin), le charriage (taxe sur le transport de céréales), les droits de péages et la taille (impôt payé par les paysans à l'origine pour leur protection ; c'est une taxe très impopulaire car son montant est fixé arbitrairement et le seigneur peut la lever plusieurs fois par an).

Notes et références

  1. Droits de justice, de lever une armée, de battre monnaie...
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