Registre des hydrocarbures
Le registre des hydrocarbures est un document obligatoire sur les navires. La rĂšglementation est issue de la convention internationale Marpol et fait appel Ă la jauge.
Les hydrocarbures ou rĂ©sidus d'hydrocarbures ne doivent pas ĂȘtre rejetĂ©s Ă la mer, mais ĂȘtre conservĂ©s Ă bord dans des capacitĂ©s[1]. Pour un navire utilisant du combustible lourd, on estime Ă 1 % la quantitĂ© de rĂ©sidus. Un trĂšs gros navire consommant 300 tonnes de combustible par jour (Porte conteneurs moteur Diesel lent 80 000 kW) devrait donc avoir comme rĂ©sidus d'hydocarbures environ 3 tonnes par jour de mer. Ces rĂ©sidus doivent ĂȘtre stockĂ©s Ă bord puis dĂ©livrĂ©s Ă terre dans des stations de retraitement. Il est toutefois permis de les rejeter hors des zones spĂ©ciales si toutes les conditions suivantes sont rĂ©unies :
- .1 le navire fait route ;
- .2 le mélange d'hydrocarbures est filtré par un matériel de filtrage des hydrocarbures qui satisfait aux prescriptions de l'article 213-1.14 du présent chapitre ;
- .3 la teneur en hydrocarbures de l'effluent non dilué ne dépasse pas 15 parts par million ;
- .4 le mélange d'hydrocarbures ne provient pas des bouchains des chambres des pompes à cargaison, à bord des pétroliers ; et
- .5 le mélange d'hydrocarbures, dans le cas des pétroliers, n'est pas mélangé avec des résidus de la cargaison d'hydrocarbures.
Doivent ĂȘtre mentionnĂ©s au registre les Ă©lĂ©ments suivants:
- .1 ballastage ou nettoyage des soutes Ă combustible liquide ;
- .2 rejet des eaux de ballast polluées ou des eaux de nettoyage des soutes à combustible liquide ;
- .3 collecte et élimination des résidus d'hydrocarbures (boues et autres résidus d'hydrocarbures) ;
- .4 rejet par-dessus bord ou élimination par d'autres moyens des eaux de cale qui se sont accumulées dans la tranche des machines ; et
- .5 soutage du combustible ou de l'huile de graissage.
Le registre des hydrocarbures, partie I ou partie III, doit ĂȘtre conservĂ© dans un endroit oĂč il soit aisĂ©ment accessible aux fins d'inspection Ă tout moment raisonnable et, sauf pour les navires remorquĂ©s sans Ă©quipage, doit se trouver Ă bord du navire. Il doit ĂȘtre conservĂ© pendant une pĂ©riode de trois ans Ă compter de la derniĂšre inscription[2]. Le registre des hydrocarbures est un document trĂšs important qui permettra de mettre en cause la bonne gestion des rĂ©sidus d'hydrocarbures sur un navire. Le registre des hydrocarbures rempli par le chef mĂ©canicien est signĂ© du capitaine du navire qui engage ainsi sa responsabilitĂ©.