Réglementation sur les nuisances sonores
La réglémentation sur les nuisances sonores comprend des lois ou directives liées à l'émission de bruit, établies par des niveaux de gouvernements nationaux, d'états ou provinciaux et municipaux. Après le grand tournant de l'acte américain de contrôle des nuisances sonores[1], d'autres gouvernements locaux et d'état établissent d'autres règles.
Une réglementation des nuisances sonores[2] restreint la quantité de bruit, la durée du bruit et la source du bruit. Les restrictions sont généralement valables à certaines heures de la journée[3].
Bien que le Royaume-Uni et le Japon aient adopté des lois nationales respectivement en 1960 et en 1967, ces lois ne sont pas exhaustives ou pleinement applicables pour s'attaquer à l'augmentation du bruit ambiant.
Voir aussi
Notes et références
- U.S. Noise Pollution and Abatement Act of 1972, P.L. 92-574, 86 Stat. 1234, 42 U.S.C. § 4901 - 42 U.S.C. § 4918
- The Free Dictionary By Farlex, « Noise regulation » (consulté le )
- Kinetics Noise Control, Inc, « Noise Ordinance » (consulté le )