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Question suggestive

Une question suggestive est une question qui suggĂšre la rĂ©ponse, notamment une question dont il suffit de rĂ©pondre par oui ou par non[1] - [2], ou qui prĂ©sente faussement une prĂ©supposition dans la question. Une telle question dĂ©forme la mĂ©moire, incitant ainsi la personne Ă  rĂ©pondre d'une maniĂšre spĂ©cifique qui peut ou non ĂȘtre vraie ou cohĂ©rente avec ses sentiments rĂ©els, et peut ĂȘtre dĂ©libĂ©rĂ©e ou non intentionnelle.

Recherches expérimentales en psychologie

Par exemple, la phrase « Ne pensez-vous pas que c'Ă©tait faux ? » est plus suggestive que "Pensez-vous que c'Ă©tait mal ?" malgrĂ© la diffĂ©rence d'un seul mot. Le premier peut faire pression subtilement sur le rĂ©pondant pour qu'il rĂ©ponde « oui », alors que le second est beaucoup plus direct[3]. Des questions rĂ©pĂ©tĂ©es peuvent faire croire aux gens que leur premiĂšre rĂ©ponse est fausse et les amener Ă  changer leur rĂ©ponse, ou cela peut amener les gens Ă  rĂ©pondre continuellement jusqu'Ă  ce que l'interrogateur obtienne la rĂ©ponse exacte qu'ils dĂ©sirent. La diction utilisĂ©e par l'enquĂȘteur peut Ă©galement ĂȘtre un facteur d'influence sur la rĂ©ponse donnĂ©e par la personne interrogĂ©e.

Des recherches expĂ©rimentales menĂ©es par la psychologue Elizabeth Loftus ont Ă©tabli qu'essayer de rĂ©pondre Ă  de telles questions peut crĂ©er une confabulation auprĂšs des tĂ©moins oculaires[4]. Par exemple, les participants Ă  une expĂ©rience peuvent tous visionner le mĂȘme clip vidĂ©o d'un accident de voiture. Les participants sont rĂ©partis au hasard dans l'un des deux groupes. On demande aux participants du premier groupe : « À quelle vitesse la voiture roulait-elle lorsqu'elle a dĂ©passĂ© le panneau d'arrĂȘt ? » On pose aux participants des autres groupes une question similaire qui ne fait pas rĂ©fĂ©rence Ă  un panneau d'arrĂȘt. Plus tard, les participants du premier groupe sont plus susceptibles de se souvenir d'avoir vu un panneau d'arrĂȘt dans le clip vidĂ©o, mĂȘme s'il n'y avait en fait aucun signe de ce type, soulevant de sĂ©rieuses questions sur la validitĂ© des informations obtenues par des questions mal formulĂ©es lors du tĂ©moignage des tĂ©moins.

Droit

Dans les pays dont le systÚme juridique repose sur la procédure accusatoire et contradictoire, il peut y avoir une prohibition des questions suggestives lors de l'interrogatoire des témoins[5].

Droit québécois

En droit québécois, les questions suggestives aux témoins sont en rÚgle générale interdites lors de l'interrogatoire en vertu de l'article 280 al. 2 CPC[6].

D'aprĂšs la doctrine[7], il existe des exceptions Ă  la prohibition des questions suggestives lors de l'interrogatoire en chef :

  • Question suggestives permises pour les faits introductifs, c'est-Ă -dire pour situer les choses avec le tĂ©moin et l'accueillir au tribunal ou lui demander s'il est stressĂ© Ă  cette occasion.
  • Question suggestives permises pour les faits prĂ©liminaires, c'est-Ă -dire on peut poser des questions oui/non pour rĂ©itĂ©rer qu'une personne a Ă©tĂ© poursuivie et qu'une procĂ©dure a Ă©tĂ© intentĂ©e.
  • Questions suggestives permises pour les faits non contestĂ©s, alors il est possible de poser ces questions oui/non concernant des faits que la partie interrogĂ©e n'a pas contestĂ©

D'autre part, l'art. 280 al.2 CPC [6] affirme que les questions suggestives sont permises Ă  l'interrogatoire en chef dans les cas suivants :

  • quand le tĂ©moin tente d'Ă©luder la question
  • quand le tĂ©moin cherche Ă  favoriser une autre partie ou qu'il a des intĂ©rĂȘts opposĂ©s Ă  la partie qui l’interroge (par ex. le dĂ©fendeur lui-mĂȘme ou bien un tĂ©moin qui change d'allĂ©geance en cours de procĂ©dure).

Lors du contre-interrogatoire, les questions suggestives sont en revanche permises, d'aprĂšs l'art. 280 al. 3 CPC[6].

Notes et références

  1. Crisp, Richard D. (1957). Marketing research. Tata McGraw-Hill. p. 100.
  2. Copeland, James M. "Cross Examination in Extemp" (PDF). National Forensic League. Consulté le 6 avril 2020.
  3. Crisp, Richard D. (1957). Marketing research. Tata McGraw-Hill. p. 100.
  4. (en) Loftus, E. F. and Palmer, J. C. (1974) Reconstruction of automobile destruction
  5. Pierre-Claude Lafond (dir.), JurisClasseur Québec - Preuve et prescription, Montréal, LexisNexis Canada, 2012.
  6. Code de procédure civile, RLRQ c C-25.01, art 280, <https://canlii.ca/t/dhqv#art280>, consulté le 2021-07-31
  7. Barreau du QuĂ©bec, Collection de droit 2019-2020, volume 2 -Preuve et procĂ©dure, MontrĂ©al, Éditions Yvon Blais, 2019
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