Qualship 21

L'USCG en attribuant le certificat Qualship 21 fait une distinction nette entre les navires qui ont passé les inspections sans avoir aucune remarque dans les deux années précédentes et les autres. Un navire qui a obtenu son certificat peut être appelé « Quality Vessel ». Cela concerne uniquement les navires marchands étrangers aux États-Unis passant par un port américain. Dès qu'un navire arrive aux États-Unis, l'USCG vérifie la détention du certificat. Si le navire n'en possède pas, il s'assure que les normes internationales et américaines sont respectées. Si le navire détient le certificat, les inspections seront moins fréquentes. Cela encourage les navires dont les audits montrent des résultats supérieurs aux législations, car une inspection requiert du temps à quai supplémentaire, du travail administratif et de la disponibilité de la part de l'équipage et du personnel inspectant les navires. De cette manière, l'USCG tente de diminuer le nombre de navires médiocres faisant escale aux États-Unis[3]. Avant cette initiative, peu importaient les conclusions des inspecteurs, tous les navires de pavillon étranger aux États-Unis étaient inspectés au moins une fois par an.

Le titre de Quality Vessel signifie plusieurs choses [4].

Tout d'abord cela signifie que le navire bat un autre pavillon que le pavillon des États-Unis d'Amérique. Les navires sous pavillon américain sont soumis à d'autres législations. Ensuite un navire qualifié de Quality Vessel est un navire qui n'a pas été mis à la chaîne à la suite d'audits révélant des lacunes[5] sérieuses dans l'état du navire et dans sa gestion. Le navire en question n'a connu aucune infraction maritime ou accident majeur avec victime et il n'a pas reçu plus d'une Notice of Violations Cases dans les 36 mois précédents la réception de son certificat. Enfin, un audit spécifique, mené par les autorités compétentes des ports américains, doit démontrer un niveau satisfaisant de gestion de sécurité du travail. À propos de ce dernier point, la détention du certificat assure qu'il n'y a eu aucun manquement sévère dans les 12 mois précédents l'obtention du titre de Quality Vessel.

Ensuite, l'armateur ainsi que l'administration du pavillon font également partie des éléments que l'USCG va contrôler. Car un navire dit Qualship 21 signifie aussi que l'USCG a confiance en l'armateur et en l'administration du pavillon du navire. Dans cette optique, le département des USCG chargé d'évaluer la conformité des navires va s'assurer qu'aucun navire prétendant au titre Qualship 21 n'appartient ou n'a comme transporteur une compagnie ayant été associée à une mise à la chaîne de navire dans un port américain. Ils vont aussi s'assurer que les navires ne sont pas enregistrés sous un pavillon[6] - [7] - [8] ayant un ratio de détention de moins de 1 %. On demandera à ce même pavillon, ou à l'organisation à qui il délègue la tâche de délivrer le certificat de classe, de ne pas figurer dans les « mauvais élèves » des matrices de l'USCG. De plus, pour s'assurer de la pertinence des audits ainsi que d'une surveillance continue, il est demandé qu'au moins 10 arrivées distinctes aux États-Unis soient programmées pour les 3 prochaines années. Pour finir, l'administration du pavillon doit avoir soumis leur « Self-Assessment of Flag Administration Performance » à l'Organisation maritime internationale (OMI) et en remettre une copie à l'USCG et envoyer une lettre ou un e-mail attestant le fait qu'il n'a pas encore été inspecté mais demande à l'être.

Et enfin, l'U.S. Coast Guard se réserve le droit de refuser toute entrée dans le programme du Qualship 21 à n'importe quel navire en raison de circonstances particulières. Lesdites circonstances sont entre autres : des accidents sérieux avec victime ou détention, et cela même hors du territoire américain, ainsi que dans le cas d'enquête criminelle ou civile.