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Plaque d'immatriculation de l'outre-mer français

La plaque d'immatriculation est un dispositif permettant l'identification d'un véhicule du parc automobile français.

Caractéristiques

Les plaques d'immatriculation de l'outre-mer français sont :

Plus anciennement, dans toutes les collectivités d'outre-mer, les plaques étaient noires avec des caractères blancs ou argentés à l'avant et à l'arrière.

Chaque DROM-COM utilise l'un des deux systèmes suivants :

  • de type SIV ;
  • spĂ©cifique.

Les départements et collectivités 971 à 978 utilisent des plaques comportant l'eurobande F (bande bleue située à gauche de la plaque), cette disposition étant devenue obligatoire pour les numéros attribués depuis le . Cependant, depuis le , les plaques utilisées dans la collectivité de Saint-Barthélemy doivent arborer, en lieu et place de l'eurobande, le blason de la collectivité, mais seulement pour les numéros émis après cette date.

Les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, devenues des entités autonomes depuis le , se sont vu attribuer les codes INSEE 977 et 978[1].

Saint-Barthélemy a changé de système le . Les numéros se composent d'un à trois chiffres suivis d'une à trois lettres, sans indicatif « départemental » (1 A à 999 Z puis de 1 AA à 999 ZZ et enfin de 1 AAA à 999 ZZZ).

Saint-Martin a également changé de système le . Les numéros se composent de quatre chiffres suivis de trois lettres, les deux blocs étant séparés par un tiret (0001-AAA à 9999-ZZZ). Les numéros sont dorénavant « attachés » au propriétaire et non plus au véhicule, et les plaques comprennent dans leur partie droite un identifiant territorial composé du logo de la collectivité au-dessus des deux derniers chiffres de l'année de validité.

Système de type SIV

Les cinq départements d'outre-mer sont inclus dans le périmètre d'application du nouveau système d'immatriculation des véhicules, en vigueur depuis le . Les numéros d'immatriculation attribués sont donc de type SIV (AB-123-CD), la présence d'un identifiant territorial, au choix du propriétaire, étant obligatoire.

Système spécifique

Plaques utilisées dans les territoires d'Outre-mer – De gauche à droite et de haut en bas : plaques de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie française, des Îles Kerguelen et de Wallis-et-Futuna.

Les autres collectivités d'outre-mer utilisent chacune un système qui lui est propre et ne sont donc pas concernées par le SIV :

Étant donné qu'il n'existe pas de machine permettant d'embosser des plaques à Port-aux-Français (Îles Kerguelen), les plaques utilisées sur les véhicules circulant sur la base proviennent de La Réunion, ce qui explique la présence de l'eurobande F.

Saint-Pierre-et-Miquelon utilise un format dérogatoire, les lettres SPM — placées en tête du numéro — étant utilisées en lieu et place du code 975 (utilisé sur les plaques des véhicules de l'État jusqu'au ).

Notes et références

Voir aussi

Liens externes

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