Panneau de signalisation de cédez-le-passage en France

Même si le signal d’annonce de croisement de routes existe depuis 1909, ce n’est qu’en 1927[1] que la priorité à droite apparaît formellement dans le code de la route : « Le conducteur est tenu, aux bifurcations et croisées des chemins, de céder le passage au conducteur qui vient à droite ». Cette disposition de la priorité à droite pour toutes les routes avait été créée pour pallier la difficulté pour l’usager de distinguer la route sur laquelle il est en train de rouler, puisque depuis 1922, les routes nationales étaient censées avoir priorité absolue sur toutes les autres routes.

Sur le plan international, les travaux du Comité permanent de la circulation routière de la Société des Nations aboutissaient à la signature d’une convention internationale sur la signalisation routière le 30 mars 1931 à Genève. Sept panneaux de danger sont identifiés : les cinq déjà définis en 1926 et deux nouveaux dont un concernant la priorité de passage, triangle plein, pointe en bas. Ce signal indique au conducteur qu’il doit céder le passage aux véhicules circulant sur la chaussée à laquelle il va aboutir.

Même si ce panneau est adapté sous certaines formes, par le Touring-Club de France par exemple, il faut attendre 1946 pour que ce signal soit réglementé sous le code A1bis, parallèlement à la création du signal de priorité ponctuelle AB2.

Dans la circulaire du 19 janvier 1952, confirmée dans l’arrêté du 23 juillet 1954, le même panneau est codifié A 11 et signifie « Intersection, en dehors d'une agglomération, d'une route non classée à grande circulation, avec une route à grande circulation ». Il porte un cataphote dans chaque angle du triangle.

Le décret du 10 juillet 1954 portant règlement général sur la police de la circulation routière, qui constitue le code de la route de l’époque, définit en effet dans son article 26 que les routes à grande circulation ont une priorité sur les autres routes. Les usagers, venant d’une route secondaire ou nationale normale et abordant une intersection avec une telle route doivent céder le passage. Il n’est pas précisé que les usagers doivent marquer l’arrêt, il s’agit donc bien du cédez-le-passage tel qu’il est utilisé actuellement.

Dans l’arrêté du 28 décembre 1963, sept panneaux d’intersection sont définis dont le A 11 qui change légèrement d’aspect puisque les cataphotes situés aux angles du triangle ont disparu. Sa signification est par ailleurs modifiée. Il signifie désormais : « Intersection, en dehors d'une agglomération, d'une route non classée à grande circulation, avec une route à grande circulation. Ce signal est également employé sur les rampes d'accès à une autoroute ». Les autoroutes ont en effet été créées en 1955[2], et les premières signalisations spécifiques aux autoroutes apparaissent.

Dans l’arrêté du 23 juillet 1970, la notion de route à grande circulation est abandonnée : on parle désormais de croisement avec une route où les usagers doivent céder le passage. Les deux panneaux AB3a et AB3b apparaissent. Parallèlement est aussi créée la notion de route à priorité sans référence à une quelconque notion de domanialité de voie. Le fond du triangle devient blanc.

Enfin c’est dans l’arrêté du 26 juillet 1974 qu’apparaît la forme actuelle du panneau.

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  A13 – Instruction générale de 1946 - Périmé
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  A11 – Circulaire du 19 janvier 1952 - Périmé
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  A11 – Arrêté du 28 décembre 1963- Périmé
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  AB3a - Arrêté du 23 juillet 1970- Périmé
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  AB3b - Arrêté du 23 juillet 1970- Périmé
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  AB3a - Arrêté du 26 juillet 1974.- Modèle en vigueur
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  AB3b - Arrêté du 26 juillet 1974.- Modèle en vigueur

Le panneau AB3a de « cédez le passage » est utilisé sur toutes les catégories de routes, aussi bien en agglomération qu'en rase campagne. Il est placé de façon très visible et aussi près que possible de la chaussée abordée[3].

On trouve parfois le panneau AB3a sans son panonceau « CÉDEZ LE PASSAGE » (donc triangle seul).

Lorsqu’un panneau AB3a est implanté, une des lignes discontinues définies à l'article 117-4 paragraphe B est tracée, sauf si l'intersection est équipée de feux tricolores ou si ce n'est pas possible techniquement[3].

La mise en place du panneau AB3a est subordonnée à l'octroi de la priorité à la route rencontrée[4].

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  Panneau et marquages au sol
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  Panneau AB3b avec panonceau « 150 m », et panneau AB3a à l'intersection en arrière-plan
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  Panneau AB3a devant une intersection
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  Panneau AB3a sans panonceau à La Rochelle

Comme pour tous les panneaux de signalisation de priorité, il existe cinq gammes de dimensions de panneaux de priorité[5].

Les panneaux et panonceaux de signalisation doivent être visibles et garder le même aspect de nuit comme de jour. Les signaux de danger sont tous rétroréfléchissants ou éventuellement dans certaines conditions définies ci-dessous, éclairés[9].

Les revêtements rétroréfléchissants doivent avoir fait l'objet, soit d'une homologation, soit d'une autorisation d'emploi à titre expérimental. La rétroréflectorisation porte sur toute la surface des panneaux et panonceaux à l'exception des parties noires ou grises.