Accueil🇫🇷Chercher

Objet perdu

Un objet perdu est une possession qui a été égarée par son propriétaire de manière involontaire.

Gant gris posé sur une branche.
Gant perdu par son propriétaire.

Perte d'un objet

DĂ©finition

Lucien Bernot, ethnologue français, affirme que :  Â« Tout le monde perd[1] » et ce, sans distinction de classes, de genre et d’âge.  

La perte implique la disparition visuelle d'un objet. Elle est définie comme une soustraction, une dépossession. Dans la définition du mot « perte » du Trésor de la langue française, la perte est également définie comme le « fait de mal utiliser, de gaspiller quelque chose. »[2]. La perte peut signifier un mauvais traitement du propriétaire qui produit des déchets inutiles. Le mot « fuite » est également utilisé comme pour aborder le point de vue de l’objet qui s’échappe de son propriétaire[2]

Il est impossible de définir véritablement la cause de la perte due à l’inconscience de l’action. La perte implique donc une perte matérielle mais également une perte de contrôle. La perte est donc une action due au hasard, un accident du quotidien.

Objet perdu et objet trouvé

Un objet se définit par rapport à sa fonction, le lien qu'il entretient avec son utilisateur et son rapport à son environnement.

Un « objet perdu » a été égaré par son propriétaire tandis qu'un « objet trouvé » a été découvert par un tiers.

En langue française, le mĂŞme objet a donc deux dĂ©nominations diffĂ©rentes selon le lien qu'il entretient avec la personne qui le possède. Nous aurions alors tendance Ă  distinguer ces deux objets, comme deux objets diffĂ©rents. Pourtant, la frontière est bien plus mince. Pour Lucien Bernot : « La diffĂ©rence entre un objet perdu et un objet trouvĂ© n’est ni de degrĂ© ni de nature : il s’agit du mĂŞme objet. Elle se situe au niveau des personnes »[1]. L'objet est confrontĂ© Ă  une rare particularitĂ© dans sa dĂ©finition : il n’est pas nommĂ© par rapport Ă  sa fonction ou Ă  sa forme, mais le mĂŞme objet porte deux noms qu’il change alternativement selon son rapport au monde.

Vol

Dans d’autres cas, la perte peut être provoquée par une tierce personne, elle-même en pleine conscience de l’action qu’elle va s’apprêter à faire : le vol. La perte est ici nuancée par la volonté intentionnelle de nuire. Le voleur décide de dérober l’objet. Pour le propriétaire, l’objet est bien sûr perdu, mais également volé.

En droit

Droit français

Selon l'article 2276 du Code civil français[3], un objet perdu doit ĂŞtre restituĂ© Ă  son propriĂ©taire. La durĂ©e lĂ©gale de droit de rĂ©clamation d’un objet perdu est de 3 ans[3]. Au-delĂ  des 3 ans rĂ©glementaires, l'objet appartient Ă  celui qui l'a trouvĂ©. Si le bien a Ă©tĂ© vendu par l'inventeur (celui qui a trouvĂ©) avant la fin de ce dĂ©lai celui-ci sera contraint de rembourser la valeur du bien Ă  son propriĂ©taire lĂ©gal. 

Droit québécois

En droit québécois, l'article 940 du Code civil du Québec prévoit que « Celui qui trouve un bien doit tenter d’en retrouver le propriétaire; le cas échéant, il doit lui remettre le bien »[4].

Cette règle n'est toutefois pas absolue ; en cas de vol de vélos puis récupération des vélos par un tiers, la victime du vol peut être forcée de rembourser le tiers détenteur du bien pour récupérer son vélo[5].

Common law

En Common law, les règles relatives aux objets perdus sont consolidées dans une jurisprudence appelée celui qui le trouve le garde (anglais: finder's keepers)[6].

Notes et références

  1. Lucien Bernot, Voyage dans les sciences humaines : Qui sont les autres?, Presses Paris Sorbonne, , 602 p. (ISBN 978-2-84050-169-5, lire en ligne)
  2. « Trésor de la langue française, article : Perte », sur http://atilf.atilf.fr/
  3. Code civil : Article 2276 (lire en ligne)
  4. Code civil du Québec, RLRQ c CCQ-1991, art 940, <https://canlii.ca/t/1b6h#art940>, consulté le 2022-10-19
  5. Radio-Canada. 20 juillet 2017. « Il doit payer 500 $ pour rĂ©cupĂ©rer ses vĂ©los volĂ©s ». En ligne. Page consultĂ©e le 2022-10-19
  6. Matthew Harrington, Louis Brousseau, Property Cases and Materials. Montréal: Éditions JFD, 2021.

Articles connexes

Liens externes

Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.