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Novembre 1791

Novembre 1791
Nombre de jours 30
Premier jour Mardi 1er novembre 1791
2e jour de la semaine 44
Dernier jour Mercredi 30 novembre 1791
3e jour de la semaine 48
Calendrier
1791 • Années 1790 • XVIIIe siècle

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Événements


  • 9 novembre, France : dĂ©cret contre les Ă©migrĂ©s[3] dont le nombre s’est accru après Varennes. L’AssemblĂ©e les somme de rentrer en France avant le . Au-delĂ , l’émigration sera considĂ©rĂ©e comme un crime assimilĂ© Ă  la conspiration et passible de peine de mort et de confiscation des biens.
  • 11 novembre, France : veto du roi au dĂ©cret contre les Ă©migrĂ©s[3].

Notes et références

  1. Jean-Marc Lanave, Haïti ou l'agonie du peuple haïtien, Société des Écrivains, , 280 p. (ISBN 978-2-7483-6247-3, présentation en ligne)
  2. Jean Bérenger et Daniel Tollet, Guerres et paix en Europe centrale aux époques moderne et contemporaine, Presses Paris Sorbonne, , 662 p. (ISBN 978-2-84050-258-6, présentation en ligne)
  3. Philippe Valode, L'histoire de France en 2 000 dates, Acropole, (ISBN 978-2-7357-0361-6, présentation en ligne)
  4. Guillaume N. Lallement, Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune Nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour. 1791-92. (Assemblée législative), vol. 8, A. Eymery, (présentation en ligne)
  5. Philippe Le Bas, France : Dictionnaire encyclopédique, Firmin Didot, (présentation en ligne)
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