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Manuel opératoire

Le manuel opératoire encore appelé manuel qualité, bible du concept ou manuel opérationnel est un document commercial et juridique par lequel une entreprise appelée le franchiseur transmet à une seconde entreprise, dite franchisée, les éléments constitutifs d'un concept.

Fonctionnement

Bien qu'il ne soit pas obligatoire légalement, un manuel opératoire sera souvent fortement recommandé dans le développement d'une franchise. En effet, c'est :

  • Un outil de dĂ©veloppement pour convaincre le franchisĂ© de l’existence d’un savoir faire secret, substantiel et identifiĂ©.
  • Un outil de formation du franchisĂ© et de ses Ă©quipes : c’est le support majeur de la formation initiale et continue.
  • Un outil d'animation, l'animateur du rĂ©seau s'appuie sur l'ensemble des processus qui sont dĂ©crits dans ce document pour faire respecter le concept.
  • Un outil de preuve juridique : le franchiseur prouve l'existence de son savoir-faire en rĂ©digeant un manuel opĂ©ratoire de qualitĂ©. Il sera difficile pour le franchisĂ© d'attaquer sur une absence de savoir-faire si un bon manuel opĂ©ratoire existe. Inversement, un franchisĂ© pourra se dĂ©fendre en justice en l'absence de savoir-faire (CA Paris, , RG n°11/05235).
  • Un outil de certification : le manuel opĂ©ratoire Ă©tant un ensemble de processus, il doit permettre de rĂ©pondre aux normes spĂ©cifiques du concepts. La certification peut ĂȘtre propre au rĂ©seau ou de type ISO ou HACCP par exemple.

Contenu d'un manuel opératoire

Le manuel opératoire est un regroupement d'informations diverses qui matérialise les éléments constitutifs du savoir-faire mais aussi les éléments non secret qui font partie du concept. On trouvera notamment dans le manuel opératoire :

  • L'organisation et les structures du rĂ©seau.
  • Les Ă©lĂ©ments graphiques de l'enseigne.
  • Les techniques de management.
  • Les techniques de gestion.
  • Les techniques de ventes.
  • Un descriptif des produits ou services vendus.
  • Le manuel d'utilisation de l'informatique.
  • Les rĂšgles de sĂ©curitĂ©.

Ces informations sont censĂ©es ĂȘtre prĂ©sentĂ©es de maniĂšre didactique puisqu'elles sont destinĂ©es Ă  des acteurs qui, par dĂ©finition, ne dispose pas a priori du savoir-faire. Ainsi, un manuel opĂ©ratoire vise potentiellement plusieurs cibles : il s'adresse aux distributeurs intĂ©grĂ©s (lorsque la tĂȘte de rĂ©seau dispose de succursales) et, lorsque la tĂȘte de rĂ©seaux se dĂ©veloppe en franchise, aux franchisĂ©s ainsi qu'aux salariĂ©s des franchisĂ©s, appelĂ©s Ă  appliquer le savoir-faire au quotidien. Il doit donc ĂȘtre rĂ©digĂ© en tenant compte de ces diffĂ©rentes cibles.

Il importe de souligner que le savoir-faire est, par nature, appelĂ© Ă  Ă©voluer. Le manuel opĂ©ratoire peut donc lui-mĂȘme Ă©voluer ; ces Ă©volutions sont dĂ©cidĂ©es par la tĂȘte de rĂ©seau, et transmises aux franchisĂ©s, Ă  charge pour eux de les appliquer. C’est pourquoi les contrats de franchise comportent le plus souvent une clause d’évolution prĂ©cisant les conditions dans lesquelles ces Ă©volutions sont adressĂ©es aux distributeurs et appliquĂ©es par eux.

Le contenu du manuel opératoire est toujours confidentiel.

Savoir-faire et réussite

L’existence d'un savoir-faire n'augure pas, dans 100% des cas, de la rĂ©ussite du concept, lequel peut s'avĂ©rer ne pas ĂȘtre rentable pour un franchisĂ©. Le candidat franchisĂ© doit garder Ă  l'esprit cette incertitude pour ne pas rĂ©aliser un investissement malheureux et sĂ©lectionner une enseigne en adĂ©quation avec ses aspirations, son sens du commerce, sans nĂ©gliger les compĂ©tences requises pour l'exercice de toute activitĂ© commerciale. La rĂ©ussite en franchise implique aussi et surtout la duplication par le franchisĂ© du savoir-faire du franchiseur ; dans un grand nombre de cas observĂ©s en pratique, la dĂ©faillance du franchisĂ© peut s'expliquer par le non-respect du concept et/ou du savoir-faire du franchiseur. C'est pourquoi, dans tout contrat de franchise, la transmission du savoir-faire se manifeste par la remise d'un manuel opĂ©ratoire, la mise en place de formation avant mĂȘme le dĂ©marrage de l'activitĂ© du franchisĂ© - on parle alors de formation initiale - et de formations tout au long de la durĂ©e du contrat de franchise - on parle alors de formation continue - dans l'intĂ©rĂȘt commun du franchiseur et du franchisĂ©.

Notes et références

    Voir aussi

    Articles connexes

    Bibliographie

    • F.-L. Simon, ThĂ©orie et Pratique du droit de la Franchise, Ă©d. Joly, 2009 (593 pages, spĂ©c. §§. 208 et suivants), avant-propos D. Tricot, prĂ©f. D. Mazeaud
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