Liste des représentants permanents de la France auprès de l'OSCE

Cet article recense, par ordre chronologique, les diplomates qui occupent le poste de représentant permanent de la France à Vienne auprès de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) depuis sa création en 1995, ainsi qu'auparavant auprès des différentes négociations de Vienne.

Liste

« Liste chronologique des représentants permanents de la France avec rang d'ambassadeur auprès de commissions, organisations et conférences internationales », sur data.gouv.fr, § « Négociations sur les forces armées classiques et sur les mesures de confiance et de sécurité en Europe (Vienne) », « Négociations de Vienne » et « Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (Vienne) », p. 121–122.
Dans le Journal officiel de la République française (JORF), sur Légifrance :

Décret du 23 mai 1989, JORF, n^o 123, 28 mai 1989, p. 6702, NOR MAEA8920056D.
Décret du 10 juin 1991, JORF, n^o 135, 12 juin 1991, p. 7699, NOR MAEA9120177D.
Décret du 21 septembre 1994, JORF, n^o 236, 11 octobre 1994, p. 14433, NOR MAEA9420448D.
Décret du 9 mai 1997, JORF, n^o 113, 16 mai 1997, p. 7400, NOR MAEA9720235D.
Décret du 25 juin 2001, JORF, n^o 147, 27 juin 2001, p. 10186, NOR MAEA0120269D.
Décret du 6 février 2003, JORF, n^o 32, 7 février 2003, p. 2343, texte n^o 43, NOR MAEA0320080D.
Décret du 28 juillet 2006, JORF, n^o 174, 29 juillet 2006, texte n^o 73, NOR MAEA0620248D.
Décret du 3 juillet 2009, JORF, n^o 153, 4 juillet 2009, texte n^o 42, NOR MAEA0912473D.
Décret du 22 août 2013, JORF, n^o 195, 23 août 2013, texte n^o 19, NOR MAEA1315486D.
Décret du 18 juin 2015, JORF, n^o 140, 19 juin 2015, texte n^o 47, NOR MAEA1513542D.
Décret du 29 mai 2019, JORF, n^o 125, 30 mai 2019, texte n^o 113, NOR EAEA1915524D.

Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.